Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS DE L'ANJOU 09/03/2020
Accord d'entreprise portant sur la liberté du droit syndical, la classification des emplois et embauche, la protection sociale, la durée et aménagement du temps de travail...
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS DE LA SARTHE 03/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FDGE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA LOIRE 29/10/2024
Avenant n° 1 à l’accord du 05/04/2011 sur la mise en place d’un régime de prévoyance des salariés agricoles non-cadres des exploitations agricoles
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE FAMILLES RURALES DE VENDEE 28/01/2019
UN ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES ACTEURS DE LA SOLIDARITE BOURGOGNE FRANCHE COMTE 31/05/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AUTONOMES DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAIQUE (F.A.D.S.E.P.L.) 24/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE AU SEIN DE L’AUTONOME DE SOLIDARITÉ LAÏQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AUTONOMES DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAIQUE (F.A.D.S.E.P.L.) 04/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2021 AU SEIN DE L'AUTONOME DE SOLIDARITE LAÏQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AUTONOMES DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAIQUE (F.A.D.S.E.P.L.) 21/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2022 AU SEIN DE L'AUTONOME DE SOLIDARITE LAIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AUTONOMES DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAIQUE (F.A.D.S.E.P.L.) 16/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE AU SEIN DE L’AUTONOME DE SOLIDARITE LAIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AUTONOMES DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAIQUE (F.A.D.S.E.P.L.) 01/07/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2023 AU SEIN DE L’AUTONOME DE SOLIDARITE LAIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AUTONOMES DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAIQUE (F.A.D.S.E.P.L.) 16/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'AUTONOME DE SOLIDARITE LAIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AUTONOMES DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAÏQUE FAS 05/07/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024 AU SEIN DE L'AUTONOME DE SOLIDARITE LAIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AUTONOMES DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAÏQUE FAS 27/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE AU SEIN DE L’AUTONOME DE SOLIDARITE LAIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AUTONOMES DE SOLIDARITE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAÏQUE FAS 26/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE (SUR LE TELETRAVAIL) AU SEIN DE L'AUTONOME DE SOLIDARITE LAIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX 11/09/2020
Accord d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX DU NORD PAS DE CALAIS 17/09/2024
FORFAIT MOBILITE DURABLE DIT FMD
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES MAISONS DE QUARTIER 29/11/2019
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES MAISONS DE QUARTIER ET DE L'INSERTION 25/02/2025
Accord d'entreprise "Camps et séjours des salariés permanents"
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES MAISONS DE QUARTIER ET DE L'INSERTION 09/04/2025
Egalité professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES MAISONS DE QUARTIER ET DE L'INSERTION 22/01/2026
LA PRÉVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS VISANT A RÉDUIRE NOTRE TAUX DE SINISTRALITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES MAISONS DE SANTE ET DE L EXERCICE COORDONNE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE 06/11/2024
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE D'ALSACE 03/07/2021
Accord diminition temps pause méridienne conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES MAISONS ET POLES DE SANTE - NORMANDIE 01/12/2025
accord d'entreprise forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES 01/11/2020
Accord d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHON 27/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail et au dialogue social
ACCORD