Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 20/12/2024
Accord relatif à la durée et à l'aménagement des temps de travail dans l'UES Léo Lagrange
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 20/12/2024
Accord relatif à la durée et à l'aménagement des temps de travail Léo Lagrange Animation
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 20/12/2024
Accord relatif à la durée et à l'aménagement des temps de travail Léo Lagrange Petite Enfance
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 20/12/2024
Avenant n°1 à l'accord politique sociale branche animation portant sur le périscolaire - UES Léo Lagrange
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 12/03/2025
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE L’UES ET AU MAINTIEN DES ACCORDS DE SUBSTITUTION UES LEO LAGRANGE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 02/04/2025
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER, A LA PERIODICITE, AUX THEMES ET AUX MODALITES DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L’UES LEO LAGRANGE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 16/07/2025
l’avenant N°1 à l’accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et des représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 20/12/2024
Accord relatif à la durée et à l'aménagement des temps de travail Léo Lagrange Formation
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 29/10/2025
Accord égalité professionnelle Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MAISONS DE QUARTIER 06/11/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 portant sur la Pesée d'Emploi
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MAISONS DE QUARTIER 14/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MAISONS DE QUARTIER 25/03/2021
Accord relatif à l'utilisation de l'outil numérique pour la communication syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MAISONS DE QUARTIER 04/01/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - nouvelles pesées d'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE AGENCES D'URBANISME 10/11/2020
Compte Epargne Temps FNAU
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE CAISSES D'EPARGNE (FNCE) 08/11/2021
Accord du 8 novembre 2021 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de la Fédération nationale des Caisses d'Epargne
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE CAISSES EPARGNE (FNCE) 08/11/2021
accord du 8 novembre 2021 relatif à la mise en place de l'horaire variable
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE COIFFURE HAUTE-NORMANDIE 09/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DE L'AUTRE CERCLE 16/12/2022
Accord d'entreprise instaurant des conventions de forfaits jours de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE 19/12/2025
Accord collectif relatif au fractionnement des congés
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE (FNCE) 08/11/2021
accord collectif sur la mise en place du télétravail au sein de la Fédération nationale des Caisses d'Epargne
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS 23/05/2023
Accord collectif Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES COURSES HIPPIQUES 07/09/2021
accord d'entreprise sur la mise en place de contrat a duree determinee a objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES COURSES HIPPIQUES 24/11/2021
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT ET LES CONGÉS PAYÉS AU SEIN DE LA FNCH
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES FRANCAS 28/05/2018
RELEVE DE DECISIONS - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - REUNIONS DES 17/10/2017, 23/11/2017, 19/12/2017, 25/01/2018, 22/02/2018, 22/03/2018, 26/04/2018, 24/05/2018
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES LIEUX DE VIE ET D'ACCUEIL 10/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l’organisation du temps de travail des cadres
ACCORD