Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FIBOIS AUVERGNE RHONE ALPES 01/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FIDESCO 02/07/2024
ASTREINTE ET TELEPHONE D'URGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise FLACHAT ENFANCE HALTE GARDERIE 28/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE POUR LES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise FNATH - GROUPEMENT SARTHE&ORNE 18/10/2021
Accord d’entreprise relatif au forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise FONDACIO FRANCE 30/06/2020
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISE 29/03/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DE MANDAT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISE 30/03/2020
AVENANT N°2 DE PROROGATION ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET LA POLITIQUE SALARIALE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIAL D'INSPIRATION CHRETIENNE 14/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC (Egalité Prof H-F - Accord) 24/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE 03/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE 21/07/2020
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE 21/07/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MESURES DEROGATOIRES APPLICABLES EN MATIERE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES ECONOMIQUES FINANCIERES ET SOCIALES DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER 26/03/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER 29/06/2020
Un Accord relatif au télétravail dans le cadre de la crise liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER 07/06/2021
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER (NAO 2018) 07/05/2018
Protocole d'accord sur la négociation obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER (NAO 2021) 26/05/2021
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER (NAO 2022) 19/04/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER (Télétravail) 30/06/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ASSISTANCE AUX ANIMAUX 23/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes au sein de la fondation assistance aux animaux
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION 19/03/2025
ACCORD SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A L’IHU-ICAN
ACCORD

Accord d'entreprise Fibois Auvergne Rhône Alpes 20/12/2023
Avenant N°1 de révision de l'accord collectif du 15 décembre 2017 portant sur le statut collectif du personel de FIBOIS AURA
AVENANT

Accord d'entreprise Fibois Auvergne Rhône Alpes 01/12/2023
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Fibois Nouvelle-Aquitaine 23/11/2023
Accord d'entreprise sur les conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise Fondacio France 08/03/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
AVENANT