Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 14/06/2019
ACCORD POLITIQUE SOCIALE BRANCHE ANIMATION PORTANT SUR LES ARRETS MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 26/06/2019
ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRES DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 11/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 11/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 20/09/2019
Accord relatif à la composition et au nombres de collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 29/06/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 29/06/2020
AVENANT N°1 DE L'ACCORD RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 29/06/2020
Avenant-N°1 à l'accord de modification temporaire des modalités de réunion et de consultation du cse
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 07/12/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX SALARIES AFFEECTES AU DISPOSITIF - Crèche Flora Tristan
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 17/12/2020
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER, A LA PERIODICITE, AUX THEMES ET AUX MODALITES DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L’UESLL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 08/03/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 13/04/2021
Accord de substitution LLSO – ALAE, ALSH et CLAS élémentaire Castelmaurou Page 1 Mars 2021 ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX SALARIES DE L’ASSOCIATION LECGS AFFECTES AU DISPOSITIF « ALAE, ALSH et CLAS élémentaire » sein de la Commune de Castelmaurou
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 13/04/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX SALARIES DE L’ASSOCIATION LECGS AFFECTES AU DISPOSITIF « ALAE, ALSH et CAJ » au sein de la commune de Saint Sulpice sur Lèze et transférés à Léo Lagrange Sud-Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 26/07/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXECPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT EN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 12/01/2022
Notification de l'Avenant 1 de l'accord animation maladie
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 21/07/2021
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 09/02/2023
Accord de Substitution Pré-st-Gervais
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 19/09/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et des RP
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 04/10/2023
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 04/10/2023
Accord relatif à la composition et au nombre de collèges électoraux
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 19/09/2023
Accord relatif au périmètre de l'UESLL Intégration de MPS Formation
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 27/03/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION DU « DEGRE ELEVE DE SOLIDARITE » FONDS SOCIAL UES LEO LAGRANGE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 26/07/2023
Accord relatif aux modalités de prise en compte de la maîtrise professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 03/08/2023
Accord relatif au périmètre UESLL Intégration de SAS PE
ACCORD

Accord d'entreprise Fédération Léo Lagrange 05/05/2020
Accord relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD