Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE 02/12/2022
Accord collectif de substitution aux accords d'entreprises LEO LAGRANGE applicables aux salariés transférés au 1er septembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS 21/02/2019
AVENANT N°7 DU 21/02/2019 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU 06/08/2012 SUR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES, ENTREPRISES DE TRAVAUX AGRICOLES, CUMA POUR SAVOIE ET HAUTE-SAVOIE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS 21/07/2020
AVENANT N°8 DU 21/07/2020 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU 06/08/2012 SUR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES, ENTREPRISES DE TRAVAUX AGRICOLES, CUMA POUR SAVOIE ET HAUTE-SAVOIE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DES SAVOIE 25/05/2023
AVENANT N°8 A L ACCORD COLLECTIF ETENDU DU TRAVAIL DU 06/08/2012 SUR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES, ENTREPRISES DE TRAVAUX AGRICOLES, CUMA POUR LA SAVOIE ET LA HAUTE-SAVOIE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DES SAVOIE 13/12/2024
AVENANT N°10 A L ACCORD COLLECTIF ETENDU DU TRAVAIL DU 06/08/2012 SUR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES, ENTREPRISES DE TRAVAUX AGRICOLES, CUMA POUR LA SAVOIE ET LA HAUTE-SAVOIE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE VANNES 21/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE CLUBS OMNISPORTS 30/01/2026
Forfait jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE 04/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE 08/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE 08/12/2023
AVENANT DE REVISION TOTALE DE L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 21 DECEMBRE 1999 ET DE SES AVENANTS
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE 02/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DES ENTREPRISES DE CRECHES 09/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DES MJC 22/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FFMJC
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DES PRODUCTEURS AGRIVOLTAIQUES 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE USAGERS BICYCLETTE 17/02/2022
ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE USAGERS BICYCLETTE 27/03/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL NON-CADRE ET CADRE SOUMIS A UN REGIME HORAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE USAGERS BICYCLETTE 10/09/2025
Avenant N° 1 à l'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL NON-CADRE ET CADRE SOUMIS A UN REGIME HORAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION INTERNATIONALE DES ACAT 10/09/2020
Un Accord collectif des salariés de la FIACAT pour la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée (APLD) dans le cadre de la crise liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION INTERNATIONALE DES LIGUES DES DROITS DE L'HOMME 12/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES ET JOURS RTT, DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES COMPTE-TENU DE LA PANDEMIE MONDIALE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION INTERNATIONALE DROITS L HOMME 31/05/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR LES RTT
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 19/12/2017
UN ACCORD EGALITEE FEEMMES-HOMMES PREVENTIONET CONDITIONS DE TVAIL QUALITE E VIE AU TRAVVAIL CONCILITION VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PIVEE LUTTE CONTRE DISCRIMINATIONS ET SEXISME ET DROIT A LA DECONNEX
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 04/02/2019
Avenant du 4 Février 2019 à l'accord égalité Femmes - Hommes, prévention et conditions de travail, conciliation vie professionnelle et vie privée, lutte contre les discriminations et sexisme, droit à la déconnexion du 19 Décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION LEO LAGRANGE 14/06/2019
ACCORD POLITIQUE SOCIALE BRANCHE ANIMATION PORTANT SUR LE PERISCOLAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FÉDÉRATION FRANÇAISE DES GEIQ (GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS POUR L'INSERTION ET LA QUALIFICATION) 15/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FEDERATION FRANCAISE DES GEIQ
ACCORD

Accord d'entreprise FÉDÉRATION FRANÇAISE DES GEIQ (GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS POUR L'INSERTION ET LA QUALIFICATION) 07/04/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE D'EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD