Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE - FN3PT 20/06/2023
ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE F3NPT/INOV3PT
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE LES FRANCAS 24/05/2018
Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE POUR L INSERTION DES SOURDS ET AVEUGLES EN FRANCE 27/11/2025
AVENANT DE REVISION N°1 DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE POUR L'APPRENTISSAGE AUX PROFESSIONS SANITAIRES ET SOCIALES 28/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE POUR L'APPRENTISSAGE AUX PROFESSIONS SANITAIRES ET SOCIALES 28/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NOUVELLE AQUITAINE DES MAISONS PLURIPROFESSIONNELLES DE SANTE 28/12/2018
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION PASTORALE DE L ARIEGE 18/04/2025
Avenant n°3
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION POUR L'AUTONOMIE DES PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES DU CENTRE VAL DE LOIRE 08/04/2025
Accord sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES NOUVELLE AQUITAINE 07/12/2021
accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES NOUVELLE AQUITAINE 17/02/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES NOUVELLE AQUITAINE 22/03/2022
Accord collectif d'harmonisation des remunérations
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES NOUVELLE AQUITAINE 05/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AUVERGNE-RHONE-ALPES 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA FRAB AURA
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES ACTEURS EN PR 29/05/2020
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES ACTEURS EN PROMOTION DE LA SANTE 13/07/2021
Accord relatif à la complémentaire santé, prévoyance, recrutement, frais de missions et déplacement, départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES ACTEURS EN PROMOTION DE LA SANTE 20/12/2022
Avenant 1 relatif à l'accord sur la durée et à l'aménagement du temps du travail signé le 29/05/2020
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES ACTEURS EN PROMOTION DE LA SANTE 29/01/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à la complémentaire santé, prévoyance, recrutement, frais de missions et déplacement, départ à la retraite
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES ACTEURS EN PROMOTION DE LA SANTE 29/01/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES ACTEURS EN PROMOTION DE LA SANTE 29/01/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la classification des emplois et rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES CUMA DES HAUTS DE FRANCE 15/02/2021
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES DISPOSITIFS DE RESSOURCES ET D'APPUI A LA COORDINATION DES PARCOURS EN SANTE DE BRETAGNE 29/07/2025
Avenant n°1 du 29 Juillet 2025
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE OCCITANIE MEDITERRANEE 14/11/2022
Avenant à l'accord d'entreprise de la FRMJC Occitanie-Méditerranée
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE 11/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 JUIN 2020 RELATIF A L'ORGANISATION ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATIONS DES ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE LA NATURE D'ARDECHE 10/10/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FIBOIS Aura 15/12/2017
Statut collectif du personnel de l'association FIBOIS AUVERGNE-RHONE-ALPES
ACCORD