Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FONDATION CEMAVIE 26/06/2020
Procès-Verval d'accord de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CEMAVIE 26/06/2020
Accord à durée déterminée sur le versement de la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CEMAVIE 26/06/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CEMAVIE 26/06/2020
Accord à durée déterminée relatif au versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CEMAVIE 04/11/2021
Accord sur le versement de la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CEMAVIE 05/11/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise généralisant la couverture de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CULTURE SECURITE INDUSTRIELLE 10/01/2023
Accord relatif aux congés payés et aux conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION CULTURE SECURITE INDUSTRIELLE 22/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIAL 13/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIAL 20/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIAL 16/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIAL 17/07/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIAL 17/07/2020
PEPA EGALITE DE TRAITEMENT ENTRE SALARIES DE LA FONDATION
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE 01/03/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE 15/12/2020
AVENANT A L'ACCORD DU 1ER MARS 2020 RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE 20/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE 16/07/2021
ACCORD RELATIF AU RATTACHEMENT DES EFFECTIFS DU SIEGE AU CSE DE L'EHPAD SAINTE MARIE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE 27/07/2021
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE DE NEGOCIATION DE LA FONDATION FASSIC
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE 29/11/2024
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE 20/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D'INSPIRATION CHRETIENNE 04/11/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D'INSPIRATION CHRETIENNE 25/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION, AU CONTENU ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D'INSPIRATION CHRETIENNE 08/09/2022
Avenant à l'accord sur la prime décentralisée 2022
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D'INSPIRATION CHRETIENNE 24/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation et à l'alignement des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION D'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D'INSPIRATION CHRETIENNE 16/12/2022
Accord relatif à la prime décentralisée 2023
ACCORD