Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FONDATION MEDERIC ALZHEIMER 16/05/2022
ACCORD SUR LES CONGES EXCEPTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MEDERIC ALZHEIMER 13/05/2022
Accord global de négociation collective obligatoire (NCO)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MEDERIC ALZHEIMER 28/06/2022
Accord sur le droit à déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MEDERIC ALZHEIMER 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARIS SCIENCE ET LETTRE - QUARTIER LATIN 25/05/2020
Accord d'établissement relatif au contrat à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTENARIALE DE L UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC 29/02/2024
Accord Collectif portant sur la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTENARIALE DE L'UNIVERSITE DE LILLE 23/06/2022
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTENARIALE INSTITUT MEDITERRANEEN DES METIERS DE LA LONGEVITE 24/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE CDD A OBJET DEFINI (CDD DE MISSION)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR L'EDUCATION A LA SCIENCE DANS LE SILLAGE DE LA MAIN A LA PATE 24/05/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FONDATION LA MAIN A LA PATE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA MEMOIRE DE L ESCLAVAGE 01/12/2020
accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE 01/06/2021
FRM - Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROI BAUDOUIN 18/08/2025
ACCORD SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D’ABSENCE POUR MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 13/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 16/11/2017
UN ACCORD COLLECCTIF RELATIF A UN REGIIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 16/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A UN REEGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INVALIDITE ET DECES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 31/12/2018
Accord issu de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 31/12/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 03/06/2020
Accord Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 17/12/2020
accord de méthode télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 10/12/2020
Accord issu de la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 17/06/2021
Accord collectif de mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 04/06/2021
Accord collectif et de méthode relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 09/06/2022
Accord collectif relatif au budget des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 03/02/2022
Accord unanime relatif à la prorogation des mandats des membres des comités sociaux et économiques des établissements de la Fondation Saint Jean de Dieu
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation pour l'agriculture et la ruralité dans le monde 08/12/2025
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD