Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION 1% FOR THE PLANET FRANCE 21/01/2025
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU FONDS DE DOTATION 1% FOR THE PLANET FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION ALTERIA 01/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION ALTERIA 14/05/2021
Accord collectif sur la période d'acquisition des congés payés, sur leurs modalités d'acquisition et de décompte
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION ANYAMA 09/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ADOPTÉ PAR RÉFÉRENDUM SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION ANYAMA 08/12/2022
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SIGNE LE 9 JUIN 2022 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION CLINATEC 31/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION DOMORROW 24/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION ENAC 20/04/2018
Accord d'entreprise portant sur les congés payés, la rémunération des heures supplémentaires et la maintien du salaire en cas de maladie ou accident du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION ENAC 13/01/2020
Accord d'entreprise télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION ENAC 10/09/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION FRATRIES 21/12/2021
UB ACCORD COLLECTIF FONDS DE DOTATION FRATRIES FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION LE POIDS DU VIVANT 28/11/2024
ACCORD COLLECTIF Relatif à la mise en place du forfait annuel en jours au sein du Fonds de dotation LE POIDS DU VIVANT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION LUMA ARLES 28/02/2022
Accord portant sur la durée du travail et les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION MANAGERS & TERRITOIRES 08/11/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION MHR SOLIDAIRE 12/11/2025
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION POUR L'ASSOCIATION SOLFA 01/10/2019
AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL, CONGES PAYES, ARRET MALADIE ET CHEQUE CADEAU
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION RAISE 21/02/2019
Accord d'entreprise: mise en place du forfait annuel en jours et des JRTT sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION RESPECT 20/11/2023
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION ROSALIE RENDU 11/03/2024
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION SOLFA 20/01/2022
AVENANT N°1 A L‘ACCORD D’ENTREPRISE AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL, CONGES PAYES, ARRET MALADIE ET AVANTAGES DIVERS
AVENANT

Accord d'entreprise FONDS DU BIEN COMMUN 15/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 05/04/2019
ACCORD AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 05/04/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 11/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 15/10/2020
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT