Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FORCO ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR A 03/01/2019
Accord Cadre relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FORCO ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR A 22/09/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FORCO ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE DU COMMERCE ET DE LA DISTRIBUTION 29/11/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FORMIRIS 23/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIRIS 07/09/2021
ACCORD SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIRIS 07/09/2021
ACCORD SUR LA GESTION DU TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIRIS 07/09/2021
ACCORD SUR LA CLASSIFICATION ET LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIRIS 07/09/2021
ACCORD DE PROLONGATION DE LA NEGOCIATION SUR LA REFONTE DU MODELE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM DE PARIS SUR LA PAIX 11/07/2019
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANC COMTOISE D EDUCATION THERAPEUTIQ 20/03/2018
ACCORD D'AMéNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANC COMTOISE D EDUCATION THERAPEUTIQ 11/12/2018
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANC COMTOISE D EDUCATION THERAPEUTIQ 17/12/2019
aménagement du temps de travail sur un cadre pluri hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCAISE DES MARCHES FINANCIERS 18/05/2021
Accord relatif à la durée du travail au sein de l'association française des marchés financiers
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCAS D ILLE ET VILAINE 06/02/2025
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCAS D ILLE ET VILAINE 06/02/2025
Accord entreprise modulation temps de travail temps plein Francas
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCAS DE HAUTE SAONE 03/06/2020
Avenant 1 - Congés Payés
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCAS DE HAUTE SAONE 03/06/2020
Avenant 2 - Aménagement du temps de travail à temps partiel
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE ACTIVE AIN - INITIATIVE BRESSE HAUT-BUGEY 27/10/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ACTIVE AUVERGNE 29/03/2019
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE ACTIVE CENTRE VAL DE LOIRE 29/03/2021
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ACTIVE ILE DE FRANCE 16/06/2021
Accord collectif d'annualisation du temps de travail avec JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ACTIVE ILE DE FRANCE 22/05/2023
Avenant / REVISION Accord collectif d'annualisation du temps de travail avec JRTT
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE ACTIVE ILE DE FRANCE 25/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée de préavis applicable en cas de démission
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE ACTIVE LOIRE 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise France Active Franche-Comté 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD