Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
FRANCE-FRATERNITES
Accord d'entreprise FRANCE-FRATERNITES 27/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise FRANCE-FRATERNITES 09/06/2021
AVENANT DU 9 JUIN 2021 A L'ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise FRANCE-FRATERNITES 21/10/2022
DEMANDE D'AGRÉMENT DE LA NOUVELLE GRILLE SALARIALE
AVENANT
FRANCILBOIS
Accord d'entreprise FRANCILBOIS 26/02/2020
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD
FRANCS FRANCHES CAMARADES
Accord d'entreprise FRANCS FRANCHES CAMARADES 08/09/2025
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
FREEDOM VOICES NETWORK
Accord d'entreprise FREEDOM VOICES NETWORK 25/04/2021
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE NE PLACE DU FORFAIT ANNUEL JOURS
ACCORD
FRENCH TECH GRAND PARIS
Accord d'entreprise FRENCH TECH GRAND PARIS 23/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
FRENCH TECH TOULOUSE
Accord d'entreprise FRENCH TECH TOULOUSE 22/04/2022
Accord relatif à l'horaire collectif de travail
ACCORD
FRMJC CHAMPAGNE ARDENNE
Accord d'entreprise FRMJC CHAMPAGNE ARDENNE 15/12/2021
Un accord portant sur la rémunération et la classification
ACCORD
Accord d'entreprise FRMJC CHAMPAGNE ARDENNE 15/12/2021
Un avenant à l'accord portant sur les congés payés en date du 15/05/2008
AVENANT
FUSAIN
Accord d'entreprise FUSAIN 16/12/2022
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
GALICE (GROUPEMENT D'ACTEURS POUR LE LOGEMENT L'INSERTION LA CITOYENNETE ET L'EMPLOI)
Accord d'entreprise GALICE (GROUPEMENT D'ACTEURS POUR LE LOGEMENT L'INSERTION LA CITOYENNETE ET L'EMPLOI) 18/09/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Association Galice
ACCORD
Accord d'entreprise GALICE (GROUPEMENT D'ACTEURS POUR LE LOGEMENT L'INSERTION LA CITOYENNETE ET L'EMPLOI) 14/05/2024
Accord en faveur du droit à l'expression directe et collective des salariés sur le contenu, les conditions d'exercice et l'organisation de leur travail
ACCORD
Accord d'entreprise GALICE (GROUPEMENT D'ACTEURS POUR LE LOGEMENT L'INSERTION LA CITOYENNETE ET L'EMPLOI) 14/05/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L'EXTENSION DU PERIMETRE DU SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION (SIAO)
ACCORD
GAME ONLY
Accord d'entreprise GAME ONLY 28/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GAME ONLY 30/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COMPENSATION DES TRAJETS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise GAME ONLY 21/12/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
GAPAS
Accord d'entreprise GAPAS 01/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise GAPAS 07/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise GAPAS 12/12/2023
Avenant à l'accord mobilité douce
AVENANT
GASTRONOMIE PROMOTION PRODUITS REGI
Accord d'entreprise GASTRONOMIE PROMOTION PRODUITS REGI 17/03/2026
Accord collectif relatif conditions de travail et gestion des absences, modalités de ruptures.
ACCORD
GCS CONFLUENT
Accord d'entreprise GCS CONFLUENT 28/12/2021
Accord collectif portant le statut social du GCS Confluent
ACCORD
Accord d'entreprise GCS CONFLUENT 21/10/2022
Accord pour soutenir le pouvoir d'achat des collaborateurs du GCS centre de réadaptation du Confluent
ACCORD
Accord d'entreprise GCS CONFLUENT 10/03/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE (GCS) CENTRE DE READAPTATION DU CONFLUENT
ACCORD
Accord d'entreprise GCS CONFLUENT 24/04/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 du centre de réadaptation du Confluent
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas