Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise GREENPEACE FRANCE 13/06/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REPORT DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES ET LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GREENPEACE FRANCE 07/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE EN VUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise GRET 30/03/2020
Accord d'entreprise sur le système de rémunération du Gret
ACCORD

Accord d'entreprise GROUP DEFEN SANIT BETAIL HTE LOIRE 04/04/2025
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise GROUP DEFEN SANIT BETAIL HTE LOIRE 24/06/2025
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUP DEPART ACCIDENTES TRAVAIL ET HANDI 22/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ADDAP 13 05/12/2017
Avenant à l'accord de reconnaissance et configuration d'une Unité Economique et Sociale du Groupe ADDAP 13 - Modification de la désignation des membres du CHSCT - Regroupement des instances CHSCT a
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 14/12/2017
Négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 25/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NUMERO 2 SUR L'APPLICATION DE LA CCNT DU 15 MARS 1966 AU PROFIT DES ASSOCIATIONS AMCS ET AIAES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 12/04/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 12/04/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 21/08/2019
Protocole d'accord collectif relatif à la mise en place du CSE de l'UES Groupe Associatif ADDAP13
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 21/01/2020
PROTOCOLE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 07/10/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES 2020/2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 09/12/2020
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS DU CSE DE L'UES GROUPE ADDAP13
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 18/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 28/12/2021
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 06/11/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du Groupe Audiens en date du 7 janvier 2004 portant sur les indemnités de transport et les déplacements professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 06/11/2018
Avenant à l'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 13/11/2018
Accord relatif au soutien des salariés en situation d'aidant
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 15/11/2018
salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 15/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE D’AUDIENS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 15/02/2019
Accord sur le vote électronique au sein du Groupe Audiens
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 19/03/2019
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE AUDIENS 26/07/2019
Accord Salarial 2019
ACCORD