Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 03/03/2023
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 26/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 05/07/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 19/04/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 05/06/2024
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée de la CCN51
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA 21/11/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSONNELLE - LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA 22/01/2019
pv accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIA 22/01/2019
Avenant n°1 de révision de l'accord de progation des mandats des membres elus des IPR
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL 16/01/2020
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 07/05/2021
Avenant n°1 de révision de l'accord sur la prime journalière forfaitaire de transfert
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 07/05/2021
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 24/03/2022
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 24/03/2022
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 24/03/2022
Procès verbal de désaccord sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 19/09/2022
Avenant de révision N°1 de l’accord d'entreprise relatif à l’octroi d’une contrepartie forfaitaire de récupération partielle du temps de déplacement dans le cadre d’une formation professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 26/01/2023
Procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER 26/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIALE 23/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE LNA SANTE 17/10/2024
Un Accord relatif au statut social du GCS PUI LNA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET ME 19/12/2019
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO SOCIAL PALAIOS 12/08/2021
Accord d'entreprise conditions d'emploi et de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIALE APAJH COTES D'ARMOR ET FINISTERE ET ILLE ET VILAINE 28/07/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIALE APAJH COTES D'ARMOR ET FINISTERE ET ILLE ET VILAINE 11/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIALE APAJH COTES D'ARMOR ET FINISTERE ET ILLE ET VILAINE 01/07/2024
Accord collectif relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIALE APAJH COTES D'ARMOR ET FINISTERE ET ILLE ET VILAINE 14/10/2024
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un contrat complementaire sante obligatoire au sein du GCSMS APAJH 22 29 35
ACCORD