Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 05/06/2019
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de l'Unité Economique et Sociale du Groupe IGS Association
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 19/07/2019
Accord conventionnel relatif à la prorogation des mandats des comités d'établissement de Paris, Lyon et Toulouse et des délégués du personnel de l'UES du Groupe IGS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 24/07/2019
Avenant à l'accord télétravail UES IGS
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 18/12/2020
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF DU 30 JUIN 2014 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » DE L’UES DU GROUPE IGS
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 08/06/2021
AVENANT N° 2 A L'ACCORD TELETRAVAIL DU 31 AOUT 2018 AU SEIN DES ENTITES LEGALES COMPOSANT L'UES DU GROUPE IGS
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 08/06/2021
ACCORD RELATIF AU STATUT DES SALARIES FORMATEURS AU SEIN DES ENTITES LEGALES COMPOSANT L'UES DU GROUPE IGS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 07/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 20/12/2021
Avenant n°1 à l’accord collectif du 30 juin 2014 relatif au régime « remboursement de frais de santé » de l’UES du Groupe IGS
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 20/12/2021
Avenant n°2 à l’accord collectif du 30 juin 2014 relatif au régime de prévoyance « incapacité, invalidité et décès » de l’UES du Groupe IGS
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 09/09/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU GROUPE IGS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 09/09/2022
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU GROUPE IGS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 05/12/2022
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE AU SEIN DU GROUPE IGS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE IGS ASSOCIATIONS 06/01/2023
ACCORD SALARIAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - 2023 AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU GROUPE IGS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE INTERPRO REFLEXION COMM RECHERCHE 20/12/2021
Accord d'entreprise forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE LA REPUBLIQUE EN MARCHE ! DE L' 19/06/2019
Accord sur le temps et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE MAMMALOGIQUE HERPETOLOGIQUE DU LIMOUSIN 29/09/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ORNITHOLOGIQUE DEUX SEVRES 11/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE RECHERCHE AGRICULTURE BIOLOGIQUE 20/12/2024
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOLIF 17/02/2026
Accord relatif au fonctionnement du CSE et à la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT ASSOCIATIF DE COOPERATION SYNERGIE 15/11/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT ASSOCIATIONS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 08/01/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif au dialogue social au GAPAS
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT ASSOCIATIONS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE - GAPAS 08/01/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 19/10/2022
Avenant n° 1 à l'accord relatif au forfait annuel en jours des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ACTEURS ASSOCIATIFS PARTENAIRES D'ACTION SOCIALE 23/11/2022
Avenant n° 4 à l'accord d'entreprise relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise Groupe Urgence Réhabilitation Développement 18/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD