Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIALE APAJH COTES D'ARMOR ET FINISTERE ET ILLE ET VILAINE 20/11/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle, la QVT et les conditions de travail 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIALE APAJH COTES D'ARMOR ET FINISTERE ET ILLE ET VILAINE 20/11/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIALE APAJH COTES D'ARMOR ET FINISTERE ET ILLE ET VILAINE 30/06/2025
Accord de Méthode relatif au contenu et à la périodicité des négociations obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO-SOCIALE APAJH COTES D'ARMOR ET FINISTERE ET ILLE ET VILAINE 30/06/2025
Accord de Méthode portant sur la négociation d'accords d'entreprise applicables après transformation du GCSMS en Association
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE AFAD/ASEF 23/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE AFAD/ASEF 05/07/2019
ACCORD SUR LE NOMBRE ET LE PÉRIMÈTRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE ET PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET M 27/11/2019
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DES SAVOIE 15/10/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DES SAVOIE 14/02/2023
ACCORD DE CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE PROFESSIONNELS DE LA SANTE DE LA COTE DE GRANIT ROSE 19/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE PROFESSIONNELS DE LA SANTE DE LA COTE DE GRANIT ROSE 27/11/2025
accord entreprise relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DEFENSE SANITAIRE CHEPTEL H.A 20/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIOLOGIQUES 28/08/2023
avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIOLOGIQUES 22/03/2022
Accord d'entreprise relatif aux relations de travail au sein du GAB 56
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES AGRICULTEURS BIOLOGIQUES DE LOIRE-ATLANTIQUE 12/12/2022
Accord d'entreprise GAB44
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES APEI ARRAS MONTREUIL SUR MER 20/07/2018
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRE 15/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRE 12/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRE 25/02/2020
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRE 13/05/2020
Attribution et versement de la prime décentralisée CCN51
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRE 10/06/2020
Droit d'expression directe et collective
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRE (GAPAS) 28/09/2018
Protocole d'accord préélectoral pour élections des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS PARTENAIRES (GAPAS) 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU GAPAS
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement de défense sanitaire 23/08/2024
Accord d'entreprise du 1er septembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Groupement de défense sanitaire du cheptel ornais 23/11/2023
Accord d'Entrprise Groupement sanitaire de l'orne
ACCORD