Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
H'UP ENTREPRENEURS - H'UP
Accord d'entreprise H'UP ENTREPRENEURS - H'UP 23/04/2025
Statut Cadre
ACCORD
HABITAT ET HUMANISME
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME 19/09/2023
Un Accord relatif à l'horaire variable
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME 19/09/2023
Un Accord relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
HABITAT ET HUMANISME MANCHE
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME MANCHE 07/01/2025
ACCORD COLLECTIF DE REVISION DU TEMPS DE TRAVAIL HEBDOMADAIRE
ACCORD
HABITAT ET HUMANISME SOIN
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN 09/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN 14/05/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU CSE CENTRAL DE L'ASSOCIATION HABITAT HUMANISME SOIN
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN 15/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME SOIN
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN 14/04/2025
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE RAPPEL D'URGENCE AU SEIN DE L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME SOIN
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN 06/02/2026
Accord d'Entreprise relatif aux modalités d'attribution de la Prime décentralisée
ACCORD
HABITAT HUMANISME PYRENEES ADOUR
Accord d'entreprise HABITAT HUMANISME PYRENEES ADOUR 25/11/2024
Annualisation du temps de travail Habitat et Humanisme Pyrénées-Adour
ACCORD
HACKTIV
Accord d'entreprise HACKTIV 28/10/2022
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
HAGUE VACANCES LOISIRS
Accord d'entreprise HAGUE VACANCES LOISIRS 25/09/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL,LORGANISATION ET LAMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
HALL32 2ARAMI
Accord d'entreprise HALL32 2ARAMI 18/12/2025
AVENANT ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
HAMAP (Forfait Jours - Aménagement Temps de Travail)
Accord d'entreprise HAMAP (Forfait Jours - Aménagement Temps de Travail) 19/12/2022
un Accord relatif au Forfait Jour et à l’Organisation du Temps de Travail
ACCORD
HAMEAUX LEGERS
Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE - FORFAIT HEURE ANNUEL
ACCORD
Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE exercice d’activités rémunérées en dehors du salariat
ACCORD
Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Gestion des temps de repos, des congés et des absences
ACCORD
Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Gestion du temps de travail dans la semaine, travail du week end et travail nocturne
ACCORD
Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Le matériel informatique et les outils de travail
ACCORD
Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Les remboursements de frais kilométriques
ACCORD
Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Les remboursements de notes de frais professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Télétravail régulier et ponctuel
ACCORD
HANDI LYON RHONE
Accord d'entreprise HANDI LYON RHONE 03/05/2018
ACCORD POUR REPORT DES ELECTIONS ET PROROGATION DES MANDATS DESMMEBRES DE LA DUP
ACCORD
Accord d'entreprise HANDI LYON RHONE 03/05/2018
PROROGATION MANDAT DES ELUS
ACCORD
Accord d'entreprise HANDI LYON RHONE 21/10/2019
Accord relatif à la mise en place expérimentale du télétravail
ACCORD
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