Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise I4CE INSTITUTE FOR CLIMATE ECONOMICS 23/09/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA CREATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 30 JUIN 2016
AVENANT

Accord d'entreprise I4CE INSTITUTE FOR CLIMATE ECONOMICS 02/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise I4CE INSTITUTE FOR CLIMATE ECONOMICS 02/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise I4CE INSTITUTE FOR CLIMATE ECONOMICS 29/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise I4CE INSTITUTE FOR CLIMATE ECONOMICS 29/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise I4CE INSTITUTE FOR CLIMATE ECONOMICS 29/04/2021
ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOMOS (Généraliste - Forfait Annuel Jours - Accord) 26/06/2025
Un Accord relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ICSI 14/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise IDEASOLIDARITE 31/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise IMAGES & RESEAUX 16/07/2025
ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INAE 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRIS D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INAE 21/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INAE 21/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INAE 01/10/2022
ACCORD INTERNE POUR LE TELETRAVAIL OCTOBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INAE 14/04/2025
Accord interne pour le télétravail Avril 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INCUBATEUR MULTIMEDIA BELLE DE MAI 01/10/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INCUBATEUR POUR ENTREPRENEURES INNOVANTES EN NOUVELLE-AQUITAINE 07/11/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INGENIERIE MEDITERRANEENNE POUR L EXPORT ET LE DEVELOPPEMENT 02/03/2022
Accord d'entreprise instaurant des conventions de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE 25/03/2019
Accord collectif versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INITIACTIVE 26.07 01/07/2021
UN ACCORD DU 1ER JUILLET 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INITIACTIVE 2607 19/12/2023
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 1ER JUILLET 2021 RELATIF AUX CATEGORIES D'EMPLOI, LE CONTRAT DE TRAVAIL, LA CLASSIFICATION, LA REMUNERATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise INITIACTIVE 95-78 16/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise INITIATIVE ALPES PROVENCE 09/12/2021
Aménagement du temps de travail et diverses mesures d'ordre social
ACCORD

Accord d'entreprise INITIATIVE ANJOU 07/02/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise Ile de France Terre de Saveurs 19/06/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD