Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NU 21/04/2020
Accord sur les mesures exceptionnelles - Pandémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION - ICAN 15/10/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION ICAN 24/03/2023
Accord relatif à l'organisation des négociations obligatoires de la fondation IHU ICAN
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE L'ENGAGEMENT 07/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - PERSONNEL DE L'ASSOCIATION INSTITUT DE L'ENGAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DES ACTUAIRES 28/09/2017
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'INSTITUT DES ACTUAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU GOUT DU PERIGORD 27/04/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU GOUT DU PERIGORD 20/11/2024
Accord collectif sur le Compte Epargne-Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU MONDE DE L'OLIVIER 26/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU NUMERIQUE RESPONSABLE 22/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DU MONDE ASSOCIATIF 20/06/2024
ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL INSTITUT FRANÇAIS DU MONDE ASSOCIATIF
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME ET DE LA PAIX 12/11/2025
LA MISE EN PLACE D'HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARITIME DE PREVENTION 09/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours et à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDITERRANEEN DE L'EAU 26/10/2020
accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DES METIERS D'ART 16/10/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES PAYES ET AUTRES CONGES, ET AUX MODALITES DE VERSEMENT DE LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POUR CULTURE SECURITE INDUSTRIE 10/01/2023
Accord relatif aux congés payés et aux conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POUR CULTURE SECURITE INDUSTRIE 22/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DEVELOPPEMENT DURABLE 28/06/2019
L'ADAPTATION A L'HARMONISATION DU STATUT CONVENTIONNEL APPLICABLE AUX SALARIES DE L'IRD2
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUEDOIS 17/12/2020
Accord collectif d'établissement sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'institut suédois à Paris version 1.1
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE DE L'APICULTURE ET DE LA POLLINISATION - INSTITUT DE L'ABEILLE (ITSAP - INSTITUT DE L'ABEILLE) 22/11/2023
LES CONDITIONS D'EMPLOI DE L'ITSAP - INSTITUT DE L'ABEILLE
ACCORD

Accord d'entreprise INTER AIDE 05/12/2022
Accord instituant un régime de forfait jours pour les cadres autonomes sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INTER CAMPUS 06/01/2025
Un accord portant sur le temps de travail et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise INTER RESEAU DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ANJOU 30/06/2021
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INTER RESEAU DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ANJOU 09/02/2026
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INTER-RESEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE EN HAUTS DE FRANCE 23/12/2022
ACCORD DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Institute of Cardiometabolism And Nutrition 29/07/2019
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD