Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
JUNIA ALUMNI
Accord d'entreprise JUNIA ALUMNI 21/07/2022
Accord collectif d'entreprise JUNIA ALUMNI - temps de travail et congés
ACCORD
Accord d'entreprise JUNIA ALUMNI 21/07/2022
Accord collectif d'entreprise JUNIA ALUMNI - Préavis relatifs à la retraite, à la démission et au lienciement
ACCORD
Accord d'entreprise JUNIA ALUMNI 21/07/2022
Accord collectif d'entreprise JUNIA ALUMNI - Indemnités relatives à la retraite
ACCORD
KEUR ESKEMM
Accord d'entreprise KEUR ESKEMM 11/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
KODIKO
Accord d'entreprise KODIKO 26/02/2020
ACCORD KODIKO RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise KODIKO 24/02/2021
Accord KODIKO relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
KOKOPELLI
Accord d'entreprise KOKOPELLI 18/03/2021
Accord d'entreprise
ACCORD
KOZH ENSEMBLE LE GERONTOPOLE DE BRETAGNE
Accord d'entreprise KOZH ENSEMBLE LE GERONTOPOLE DE BRETAGNE 12/12/2024
Un Accord d'entreprise Kozh Ensemble
ACCORD
KURIOZ
Accord d'entreprise KURIOZ 02/01/2024
Accord sur le temps de travail et les rémunérations
ACCORD
Kreizenn ar son, Centre de découverte du son
Accord d'entreprise Kreizenn ar son, Centre de découverte du son 15/12/2023
Hexopée-accord d'entreprise Temps partiel
ACCORD
Accord d'entreprise Kreizenn ar son, Centre de découverte du son 15/12/2023
Hexopée-accord d'entreprise Temps plein
ACCORD
L ASSOCIATION ODEYS
Accord d'entreprise L ASSOCIATION ODEYS 10/03/2020
ACCORD ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
L ATELIER DU RETZ EMPLOI
Accord d'entreprise L ATELIER DU RETZ EMPLOI 12/02/2019
un accord sur le versement des indemnités complémentaires en cas d'arrêt maladie
ACCORD
Accord d'entreprise L ATELIER DU RETZ EMPLOI 12/02/2020
Accord Congés d'Ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise L ATELIER DU RETZ EMPLOI 27/09/2019
Accord congés familiaux
ACCORD
L ATELIER DU RETZEMPLOI
Accord d'entreprise L ATELIER DU RETZEMPLOI 26/09/2019
Accord forfait jours pour les cadres
ACCORD
L ECOLE BUISSONNIERE
Accord d'entreprise L ECOLE BUISSONNIERE 17/11/2020
accord collectif
ACCORD
Accord d'entreprise L ECOLE BUISSONNIERE 17/11/2020
Accord activite partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
L ESCALE
Accord d'entreprise L ESCALE 13/12/2021
Accord collectif d'entreprise aménageant le temps de travail sur l'année, le travail de nuit, les astreintes et les congés payés supplémentaires et fixant les contreparties liées au travail du dimanche et des jours fériés
ACCORD
L ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS
Accord d'entreprise L ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS 19/11/2018
Accord collectif à l'issue de la NAO pour l'année 2018 concernant la rémunération, le temps de travail et l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise L ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS 18/06/2021
Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place d'une CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise L ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS 15/09/2021
Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'EPSL
ACCORD
Accord d'entreprise L ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS 05/12/2022
NAO 2022 sur rémunération, temps de travail et égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise L ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS 02/02/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif à durée déterminée relatif au télétravail à l'Espérance Patronage Saint Louis
AVENANT
Accord d'entreprise L ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS 13/06/2023
Accords AES 2023
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas