Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
LA FABRIQUE DE L'INDUSTRIE
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DE L'INDUSTRIE 12/07/2022
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD
LA FEDELIMA
Accord d'entreprise LA FEDELIMA 02/02/2026
ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L’ANNÉE
ACCORD
Accord d'entreprise LA FEDELIMA 02/02/2026
ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD
LA FEDERATION DES ENTREPRISES D'INSERTION FEI
Accord d'entreprise LA FEDERATION DES ENTREPRISES D'INSERTION FEI 30/11/2021
ACCORD DE TELETRAVAIL FEDERATION DES ENTREPRISES D’INSERTION
ACCORD
LA FERME DE LUCIEN
Accord d'entreprise LA FERME DE LUCIEN 03/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA FONDATION A CARACTERE SCIENTIFIQUE PSL - QUARTIER LATIN
Accord d'entreprise LA FONDATION A CARACTERE SCIENTIFIQUE PSL - QUARTIER LATIN 15/07/2020
Avenant n°1 à l’accord collectif sur l’aménagement du temps de travail dans la FCS
AVENANT
LA FRESQUE DU CLIMAT
Accord d'entreprise LA FRESQUE DU CLIMAT 07/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU 11/01/2019
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU 20/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR 20/02/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR 31/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR 06/12/2021
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR 26/01/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR 24/01/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L ENSEIGNEMENT LA FOL DU VAR 11/04/2025
Forfait jours
ACCORD
LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 19/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 30/01/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 18/12/2018
PLAN DE MOBILITÉ ET MOYENS DE DÉPLACEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 18/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 18/12/2018
Avenant n°16 Astreintes téléphoniques
AVENANT
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 11/12/2018
Accord relatif au comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 12/12/2019
Avenant n°1 du jeudi 12 décembre 2019 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 13/02/2020
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du jeudi 13 février 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 12/12/2019
Avenant n°17 Médaille d'honneur du travail et prime de service
AVENANT
La Fresque du Climat
Accord d'entreprise La Fresque du Climat 25/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DES CONGES PAYES, AU TELETRAVAIL ET AUX MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES ARRETS MALADIES DANS L’ASSOCIATION LA FRESQUE DU CLIMAT
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas