Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 05/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DU 05/01/2026
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 05/01/2026
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 05/01/2025
ACCORD
LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES DEUX-SEVRES
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES DEUX-SEVRES 17/02/2025
Aménagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
ACCORD
LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FED ASS LAIQ 35
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FED ASS LAIQ 35 10/07/2024
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l’année
ACCORD
LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L' ISERE
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEPARTEMENTALE DE L' ISERE 10/01/2019
UN ACCORD SUR LE TEMPS DE DEPLACEMENT HORS HORAIRES DE TRAVAIL
ACCORD
LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DE L'ISERE
Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DE L'ISERE 14/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES ET ASSIMILES CADRES
ACCORD_CAD
LA MACHINE PNEUMATIQUE
Accord d'entreprise LA MACHINE PNEUMATIQUE 20/05/2019
Accord d'entreprise portant sur la modification de la convention collective applicable aux salariés du bar restaurant
ACCORD
LA MAISON DU LERTZBACH
Accord d'entreprise LA MAISON DU LERTZBACH 07/11/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA MAISON-PHARE
Accord d'entreprise LA MAISON-PHARE 03/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 JANVIER 2022
ACCORD
LA MARGELLE
Accord d'entreprise LA MARGELLE 16/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
LA PIERRE ANGULAIRE
Accord d'entreprise LA PIERRE ANGULAIRE 27/11/2018
MODALITÉ D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2019
ACCORD
LA PLATEFORME EMPLOI
Accord d'entreprise LA PLATEFORME EMPLOI 20/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES IMPOSES PAR L'EMPLOYEUR - PANDEMIE COVID 19
ACCORD
LA PLATEFORME TERRITORIALE DE L'EMPLOI DE LA FORMATION ET DE L'ENTREPRISE DROME ARDECHE
Accord d'entreprise LA PLATEFORME TERRITORIALE DE L'EMPLOI DE LA FORMATION ET DE L'ENTREPRISE DROME ARDECHE 11/02/2021
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES EN PERIODE ESTIVALE POUR LES SALARIES RECEMMENT EMBAUCHES
ACCORD
LA PREVENTION ROUTIERE
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 10/04/2019
Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 05/06/2018
Accord relatif a la Négociation salariale
ACCORD
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 15/01/2019
protocole d'accord durée du travail 2019
AVENANT
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 10/09/2020
Avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 18/01/2021
Accord entreprise 2021 JRA
ACCORD
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 07/04/2021
Accord égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 15/11/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 07/06/2021
Négociations obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 12/12/2022
Avenant Télétravail 2023
AVENANT
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 23/05/2023
Accord d'entreprise sur l'usage des moyens de communication par l'organisation syndicale
ACCORD
Accord d'entreprise LA PREVENTION ROUTIERE 19/02/2025
Avenant prorogation accord égalité professionnelle femmes et hommes et conditions de travail
AVENANT
La Mémoire Médiévale
Accord d'entreprise La Mémoire Médiévale 02/02/2024
Accord collectif de modulation du temps de travail
ACCORD
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