Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 12/12/2019
Droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 03/06/2020
Individualisation des mesures d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 20/04/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 21/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail du mercredi 21 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 22/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 22/06/2021
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 07/07/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 22/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 13/12/2022
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 13/12/2022
l’avenant n°1 à l’accord relatif au plan de mobilité et moyen de déplacement du mardi 18 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 22/02/2024
Accord relatif au don de jours de repos en date du 22 février 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 22/02/2024
Avenant n°19 à l'accord d'entreprise du 28 février 1990 en date du 22 février 2024
AVENANT

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 22/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'instauration d'un congé menstruel en date du 22 février 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 22/02/2024
Accord d'entreprise du 22 février 2024 révisant l'accord initial en date du 21 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31/10/2023
Accord d'entreprise maintien et emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31/10/2023
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur en date du 31 octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 09/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 29/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES DU 29 JANVIER 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 29/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ENTRETIEN DE MAÎTRISE PROFESSIONNELLE DU 29 JANVIER 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 07/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DU 7 MARS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 06/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR DU 6 NOVEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 04/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES DU 4 DECEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 04/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ENTRETIEN DE MAÎTRISE PROFESSIONNELLE DU 4 DECEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 05/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CDD A OBJET DEFINI (CDD DE MISSION) DU 05/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 19/01/2026
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS EN DATE DU 19 JANVIER 2026
ACCORD