Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
L'OPCOMMERCE
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 27/06/2022
Accord télétravail au sein de L'Opcommerce
ACCORD
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 11/07/2022
Accord sur le vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 08/11/2022
Avenant à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 17/05/2023
ACCORD NAO REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 21/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 20/11/2025
Avenant d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 16/12/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS 2022 – 2024
ACCORD
L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE MEURTHE ET MOSELLE
Accord d'entreprise L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE MEURTHE ET MOSELLE 27/09/2018
Un Accord relatif à la réduction de la durée du mandat du CSE
ACCORD
L'opcommerce
Accord d'entreprise L'opcommerce 06/02/2020
ACCORD BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
L.A. GEO-DATA
Accord d'entreprise L.A. GEO-DATA 29/10/2020
Accord collectif d'entreprise sur la durée hebdomadaire de travail collective et attribution de RTT
ACCORD
LA BELLE PORTE
Accord d'entreprise LA BELLE PORTE 08/03/2019
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise LA BELLE PORTE 18/10/2019
ACCORD ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LA BELLE PORTE 15/12/2020
Dispositif d'astreinte salarié pour des personnes en situation de handicap
ACCORD
LA CABANE DES SOTRES
Accord d'entreprise LA CABANE DES SOTRES 23/09/2025
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours pour certains salariés non cadre
ACCORD
Accord d'entreprise LA CABANE DES SOTRES 23/09/2025
Accord relatif à la mise en place de la modulation de temps de travail: A
ACCORD
LA CHAINE DE L'ESPOIR
Accord d'entreprise LA CHAINE DE L'ESPOIR 03/04/2020
Accord d'entreprise CP Covid-19
ACCORD
LA CHAINE LOGISTIQUE DU FROID
Accord d'entreprise LA CHAINE LOGISTIQUE DU FROID 30/01/2018
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA COMPAGNIE DES TIERS-LIEUX
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES TIERS-LIEUX 28/02/2023
Accord Absences et Congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES TIERS-LIEUX 28/02/2023
Accord Forfait Jours
ACCORD
LA FABRIQUE DE L'EMPLOI
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DE L'EMPLOI 18/12/2024
ORGANISATION ET MODALITES D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DE L'EMPLOI 20/01/2026
Accord d’entreprise portant sur la prévention de l’exposition aux risques professionnels et la limitation de la pénibilité
ACCORD
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DE L'EMPLOI 20/01/2026
Accord d’entreprise portant sur la rétribution d’engagements exceptionnels
ACCORD
LA FABRIQUE DE L'INDUSTRIE
Accord d'entreprise LA FABRIQUE DE L'INDUSTRIE 29/03/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours au sein de La Fabrique de l'industrie
ACCORD
la Fabrique de l'Emploi
Accord d'entreprise la Fabrique de l'Emploi 15/12/2023
Accord droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise la Fabrique de l'Emploi 19/12/2023
Accord forfait-jour
ACCORD
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