Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
INTER-RESEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE EN HAUTS DE FRANCE
Accord d'entreprise INTER-RESEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE EN HAUTS DE FRANCE 23/12/2022
ACCORD D ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INTER-RESEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE EN HAUTS DE FRANCE 01/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DES HEURES SUPPLEMENTAIRES OU COMPLEMENTAIRES
ACCORD
INTER-RÉSEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE EN HAUTS-DE-FRANCE
Accord d'entreprise INTER-RÉSEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE EN HAUTS-DE-FRANCE 02/02/2024
Avenant 1 à l'accord sur le télétravail
AVENANT
INTERAPI-INTERPROFESSION DES PRODUITS DE LA RUCHE
Accord d'entreprise INTERAPI-INTERPROFESSION DES PRODUITS DE LA RUCHE 22/03/2022
Accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
INTERBIO BRETAGNE
Accord d'entreprise INTERBIO BRETAGNE 20/08/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
INTERMEDE
Accord d'entreprise INTERMEDE 30/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INTERNAT SERVICES PUBLICS
Accord d'entreprise INTERNAT SERVICES PUBLICS 29/10/2018
Négociation annuelle obligatoire - Accord année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNAT SERVICES PUBLICS 12/12/2019
négociation annuelle obligatoire accord 2019
ACCORD
Accord d'entreprise INTERNAT SERVICES PUBLICS 16/12/2020
Négociation annuelle - signature d'un accord - Année 2020
ACCORD
INVESTIR EN FINISTERE
Accord d'entreprise INVESTIR EN FINISTERE 03/11/2025
Accord "Forfait annuel en jours"
ACCORD
IOT VALLEY
Accord d'entreprise IOT VALLEY 25/05/2022
Accord d'entreprise
ACCORD
IREPS Auvergne-Rhône-Alpes
Accord d'entreprise IREPS Auvergne-Rhône-Alpes 02/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
IREPS PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise IREPS PAYS DE LA LOIRE 27/02/2018
un accord relatif au statut social du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise IREPS PAYS DE LA LOIRE 21/11/2023
Accord collectif sur les conditions d’emploi de l'IREPS Pays de la Loire
ACCORD
ITSAP - INSTITUT DE L ABEILLE
Accord d'entreprise ITSAP - INSTITUT DE L ABEILLE 08/04/2022
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
JARDIN DE COCAGNE ANGEVIN ASSOCIATION
Accord d'entreprise JARDIN DE COCAGNE ANGEVIN ASSOCIATION 01/03/2019
Accord d'entreprise et accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise JARDIN DE COCAGNE ANGEVIN ASSOCIATION 10/12/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
JARDINS DU GIROU
Accord d'entreprise JARDINS DU GIROU 01/12/2023
Aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise JARDINS DU GIROU 01/12/2023
Periode de reference de conges payes et CET
ACCORD
JARDINS VALEURS SOLIDAIRES
Accord d'entreprise JARDINS VALEURS SOLIDAIRES 25/08/2023
accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD
JEUNES A TRAVERS LE MONDE
Accord d'entreprise JEUNES A TRAVERS LE MONDE 15/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN ET RELATIF AU MAINTIEN DES AVANTAGES ACQUIS ET NOUVEAUX DROITS
ACCORD
JOB IN REAL LIFE
Accord d'entreprise JOB IN REAL LIFE 22/12/2025
Accord du temps de travail des cadres en forfait jour et aux temps de trajet inhabituels
ACCORD
JOURNEES NATIONALES DU LIVRE ET DU VIN
Accord d'entreprise JOURNEES NATIONALES DU LIVRE ET DU VIN 18/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD
Jeunesse et loisirs
Accord d'entreprise Jeunesse et loisirs 27/11/2025
Temps partiel aménagé sur l'année
ACCORD
Journée Nationale de l'audition
Accord d'entreprise Journée Nationale de l'audition 25/05/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
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