Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

INTER-RESEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE EN HAUTS DE FRANCE

Accord d'entreprise INTER-RESEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE EN HAUTS DE FRANCE 01/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DES HEURES SUPPLEMENTAIRES OU COMPLEMENTAIRES
ACCORD

INTER-RÉSEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE EN HAUTS-DE-FRANCE

Accord d'entreprise INTER-RÉSEAUX DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE EN HAUTS-DE-FRANCE 02/02/2024
Avenant 1 à l'accord sur le télétravail
AVENANT

INTERAPI-INTERPROFESSION DES PRODUITS DE LA RUCHE

Accord d'entreprise INTERAPI-INTERPROFESSION DES PRODUITS DE LA RUCHE 22/03/2022
Accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

INTERBIO BRETAGNE

Accord d'entreprise INTERBIO BRETAGNE 20/08/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

INTERMEDE

Accord d'entreprise INTERMEDE 30/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

INTERNAT SERVICES PUBLICS

Accord d'entreprise INTERNAT SERVICES PUBLICS 29/10/2018
Négociation annuelle obligatoire - Accord année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNAT SERVICES PUBLICS 12/12/2019
négociation annuelle obligatoire accord 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNAT SERVICES PUBLICS 16/12/2020
Négociation annuelle - signature d'un accord - Année 2020
ACCORD

INVESTIR EN FINISTERE

Accord d'entreprise INVESTIR EN FINISTERE 03/11/2025
Accord "Forfait annuel en jours"
ACCORD

IOT VALLEY

Accord d'entreprise IOT VALLEY 25/05/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

IREPS Auvergne-Rhône-Alpes

Accord d'entreprise IREPS Auvergne-Rhône-Alpes 02/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

IREPS PAYS DE LA LOIRE

Accord d'entreprise IREPS PAYS DE LA LOIRE 27/02/2018
un accord relatif au statut social du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise IREPS PAYS DE LA LOIRE 21/11/2023
Accord collectif sur les conditions d’emploi de l'IREPS Pays de la Loire
ACCORD

ITSAP - INSTITUT DE L ABEILLE

Accord d'entreprise ITSAP - INSTITUT DE L ABEILLE 08/04/2022
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

JARDIN DE COCAGNE ANGEVIN ASSOCIATION

Accord d'entreprise JARDIN DE COCAGNE ANGEVIN ASSOCIATION 01/03/2019
Accord d'entreprise et accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JARDIN DE COCAGNE ANGEVIN ASSOCIATION 10/12/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

JARDINS DU GIROU

Accord d'entreprise JARDINS DU GIROU 01/12/2023
Aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JARDINS DU GIROU 01/12/2023
Periode de reference de conges payes et CET
ACCORD

JARDINS VALEURS SOLIDAIRES

Accord d'entreprise JARDINS VALEURS SOLIDAIRES 25/08/2023
accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

JEUNES A TRAVERS LE MONDE

Accord d'entreprise JEUNES A TRAVERS LE MONDE 15/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN ET RELATIF AU MAINTIEN DES AVANTAGES ACQUIS ET NOUVEAUX DROITS
ACCORD

JOB IN REAL LIFE

Accord d'entreprise JOB IN REAL LIFE 22/12/2025
Accord du temps de travail des cadres en forfait jour et aux temps de trajet inhabituels
ACCORD

JOURNEES NATIONALES DU LIVRE ET DU VIN

Accord d'entreprise JOURNEES NATIONALES DU LIVRE ET DU VIN 18/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Jeunesse et loisirs

Accord d'entreprise Jeunesse et loisirs 27/11/2025
Temps partiel aménagé sur l'année
ACCORD

Journée Nationale de l'audition

Accord d'entreprise Journée Nationale de l'audition 25/05/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

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