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Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

INITIATIVE ANJOU

Accord d'entreprise INITIATIVE ANJOU 04/05/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 07/02/2019
AVENANT

INITIATIVE CALVADOS

Accord d'entreprise INITIATIVE CALVADOS 10/04/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

INITIATIVE CORREZE

Accord d'entreprise INITIATIVE CORREZE 31/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

INITIATIVE DEUX SEVRES

Accord d'entreprise INITIATIVE DEUX SEVRES 03/10/2023
Accord sur la mise en place du forfait jours
ACCORD

INITIATIVE ESSONNE

Accord d'entreprise INITIATIVE ESSONNE 23/10/2020
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail, le télétravail occasionnel et les jours pour enfant malade
ACCORD

INITIATIVE FLANDRE

Accord d'entreprise INITIATIVE FLANDRE 05/02/2026
Accord d'entreprise de l'Association Initiative Flandre sur le forfait annuel en jours
ACCORD

INITIATIVE GRAND ANNECY

Accord d'entreprise INITIATIVE GRAND ANNECY 18/12/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

INITIATIVE GRAND REIMS

Accord d'entreprise INITIATIVE GRAND REIMS 12/02/2026
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

INITIATIVE ISERE VALLEE DU RHONE

Accord d'entreprise INITIATIVE ISERE VALLEE DU RHONE 22/09/2025
UN ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

INITIATIVE LOIR ET CHER

Accord d'entreprise INITIATIVE LOIR ET CHER 19/12/2019
Avenant à l'accord forfait cadre en jours
AVENANT

INITIATIVE MELUN VAL DE SEINE ET SUD SEINE-ET-MARNE

Accord d'entreprise INITIATIVE MELUN VAL DE SEINE ET SUD SEINE-ET-MARNE 10/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

INITIATIVE NICE COTE D AZUR

Accord d'entreprise INITIATIVE NICE COTE D AZUR 29/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

INITIATIVE OISE OUEST

Accord d'entreprise INITIATIVE OISE OUEST 31/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

INITIATIVE ROUEN

Accord d'entreprise INITIATIVE ROUEN 29/12/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

INITIATIVE SEINE YVELINES

Accord d'entreprise INITIATIVE SEINE YVELINES 03/01/2019
ACCORD INSTITUANT UNE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES SUR L ANNEE
ACCORD

INITIATIVE VAL DE LORRAINE

Accord d'entreprise INITIATIVE VAL DE LORRAINE 15/03/2019
Un accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

INITIATIVE VALENCIENNES HAINAUT

Accord d'entreprise INITIATIVE VALENCIENNES HAINAUT 19/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE ET AU FORFAIT EN JOURS REDUIT
ACCORD

INITIATIVE VENDEE TERRES ET LITTORAL

Accord d'entreprise INITIATIVE VENDEE TERRES ET LITTORAL 08/02/2021
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

INNOV'AMIENS

Accord d'entreprise INNOV'AMIENS 29/01/2025
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise INNOV'AMIENS 19/05/2025
Accord collectif encadrant la réduction du temps de travail (RTT)
ACCORD

INOBYZ

Accord d'entreprise INOBYZ 24/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Initiative Bellegarde Pays de Gex

Accord d'entreprise Initiative Bellegarde Pays de Gex 09/01/2019
Forfait jours pour les cadres Accord-type
ACCORD

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