Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise INOVALLEE 21/06/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSER'ECO 93 01/07/2024
Accord d'entreprise 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSERACTION 10/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise INSERTION FORMATION EDUCATION PREVENTION 17/01/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA CONCILIATION ENTRE VIE PERSONNELLE ET VIE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise INSERXO 16/06/2025
Accord relatif à la mise en place d'une annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSERXO 20/03/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR LES SALARIES INSERXO DU 20 MARS 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INSERXO 16/06/2025
Accord relatif à la mise en place d'une annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSITE 13/01/2021
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSITE 22/02/2024
ACCORD SUR LA DIMINUTION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INSITE 26/09/2024
Accord relatif à la mise en place d'un congé spécifique concernant la Fausse Couche et l'IVG
ACCORD

Accord d'entreprise INSITE 26/09/2024
Accord relatif à la mise en place d'un congé "bénévole"
ACCORD

Accord d'entreprise INSITE 23/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN CONGÉ SPÉCIFIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTANCE REGIONALE D EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTE DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 30/08/2018
Expérimentation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTANCE REGIONALE D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTE 25/10/2019
Un Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTANCE REGIONALE D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES 09/12/2022
Accord collectif relatif à l'organisation du télétravail au sein de l'IREPS Auvergne Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTANCE REGIONALE D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES 16/06/2023
ACCORD RELATIF AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTANCE REGIONALE D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES 19/06/2023
Statut collectif du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTANCE REGIONALE D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES 17/10/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique 17 octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTANCE REGIONALE D'EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTE AUVERGNE-RHONE-ALPES 20/12/2023
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE DU 24/06/2021
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NU 18/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NU 26/11/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail A L'ICAN
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NU 18/12/2019
Accord sur les heures de délégation des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NU 08/09/2020
Accord relatif aux négociations obligatoires de l'ICAN
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE CARDIOMETABOLISME ET DE NU 16/09/2020
Accord sur les négociations obligatoires du 1er semestre 2020 Rémunérations - Mutuelle - Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise InserEco93 29/01/2026
Accord d'entreprise 2026 - 2027
ACCORD