Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
L ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS
Accord d'entreprise L ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS 20/01/2025
Accord collectif à l'issue de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024 concernant la rémunération, le temps de travail et l'égalité professionnelle
ACCORD
L UNION
Accord d'entreprise L UNION 15/01/2019
Accord d'entreprise aménagement de la durée du travail, congés payés, arrêt maladie et chèque cadeau
ACCORD
Accord d'entreprise L UNION 14/12/2021
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail, aux congés payés, arrêts maladie et avantages diverses
AVENANT
L'AGE D'OR
Accord d'entreprise L'AGE D'OR 29/01/2026
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR LES CONGES PAYES
ACCORD
L'AGENCE DES NOUVELLES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE SANTE
Accord d'entreprise L'AGENCE DES NOUVELLES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE SANTE 12/05/2022
Accord collectif d’entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
L'ARANTELLE ASS INTERCOM D'ANIMATION
Accord d'entreprise L'ARANTELLE ASS INTERCOM D'ANIMATION 24/04/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARANTELLE ASS INTERCOM D'ANIMATION 02/11/2020
Avenant à l'Accord d'Entreprise sur l'Individualisation de l'Activité partielle
AVENANT
Accord d'entreprise L'ARANTELLE ASS INTERCOM D'ANIMATION 01/04/2021
AVENANT à L’AVENANT de l’ ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE du 24 avril 2020
ACCORD
L'ARCHE A CLERMONT-FERRAND
Accord d'entreprise L'ARCHE A CLERMONT-FERRAND 03/01/2022
ACCORD MODALITES ET FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES
ACCORD
L'ATELIER DU RETZEMPLOI
Accord d'entreprise L'ATELIER DU RETZEMPLOI 23/10/2018
Un Accord portant sur la Journées pour Enfants Malades
ACCORD
L'ECHO-HABITANTS
Accord d'entreprise L'ECHO-HABITANTS 22/01/2026
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD
L'ECOLE DE LA PHILANTHROPIE
Accord d'entreprise L'ECOLE DE LA PHILANTHROPIE 23/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AUX CONGES ET A LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
ACCORD
L'ECOLE DES POLES
Accord d'entreprise L'ECOLE DES POLES 30/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation annuelle du temps de travail et au statut collectif
ACCORD
L'ECROUVIS
Accord d'entreprise L'ECROUVIS 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
L'ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS
Accord d'entreprise L'ESPERANCE PATRONAGE SAINT LOUIS 09/12/2021
NAO 2021
ACCORD
L'ILE AUX TRESORS
Accord d'entreprise L'ILE AUX TRESORS 13/05/2020
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
L'INTER-CO
Accord d'entreprise L'INTER-CO 06/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DES JOURS FERIES ; L'INDEMNISATION DES ARRETS MALADIE NON PROFESSIONNELLE ET DU CONGE MATERNITE ; L'ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES ; L'OCTROI D'UNE 6EME SEMAINE DE CONGES PAYES
ACCORD
L'OPCOMMERCE
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 22/09/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 17/12/2020
ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE L’OPCOMMERCE
ACCORD
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 21/01/2021
accord télétravail de l'opcommerce
ACCORD
Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 06/07/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE 2021
ACCORD
L'opcommerce
Accord d'entreprise L'opcommerce 12/12/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise L'opcommerce 12/12/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise L'opcommerce 06/02/2020
Accord sur les calendriers de négociation et d'informations-consultations
ACCORD
Accord d'entreprise L'opcommerce 06/02/2020
Accord sur la mise en oeuvre du congé de proche aidant et le don de jours de repos
ACCORD
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