Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
LA VOUTE NUBIENNE
Accord d'entreprise LA VOUTE NUBIENNE 10/01/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CALCUL DES CONGES PAYES
ACCORD
LAB'INNOVATION LTM
Accord d'entreprise LAB'INNOVATION LTM 01/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
LABO CITES
Accord d'entreprise LABO CITES 15/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée, l'aménagement et l'organsaition du travail
ACCORD
Accord d'entreprise LABO CITES 03/09/2024
Avenant accord d'entreprise Association Labo Cités
AVENANT
LALLAB (Généraliste - Congé Menstruel - Accord - MEC)
Accord d'entreprise LALLAB (Généraliste - Congé Menstruel - Accord - MEC) 07/11/2024
Congé menstruel
ACCORD
LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE
Accord d'entreprise LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE 17/07/2024
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD
LE POINT CLE
Accord d'entreprise LE POINT CLE 01/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
LE BAOBAB
Accord d'entreprise LE BAOBAB 12/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL (TRAVAIL INTERMITTENT) ET AUX CONGES
ACCORD
LE CENTRE DE LA LANDE
Accord d'entreprise LE CENTRE DE LA LANDE 14/02/2023
Accord d'entreprise portant sur les modalité de télétravail faite à la demande du salarié
ACCORD
Accord d'entreprise LE CENTRE DE LA LANDE 14/02/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PRISE DE RECUPERATIONS
ACCORD
LE CLEF
Accord d'entreprise LE CLEF 21/12/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
LE CLUSTER MARITIME FRANCAIS
Accord d'entreprise LE CLUSTER MARITIME FRANCAIS 02/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
LE CRENEAU
Accord d'entreprise LE CRENEAU 09/09/2019
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
LE FRANCAIS TEMOIN DES POLES
Accord d'entreprise LE FRANCAIS TEMOIN DES POLES 19/06/2024
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail sur l'année au sein de Témoins Polaires
ACCORD
LE GRAIN DE BLE
Accord d'entreprise LE GRAIN DE BLE 04/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail, aux conditions d'exercice et de rémunération des salariés
ACCORD
LE MOULIN DIGITAL
Accord d'entreprise LE MOULIN DIGITAL 29/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE MOUVEMENT ASSOCIATIF CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF CENTRE VAL DE LOIRE 09/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD
LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE 13/03/2025
Accord collectif relatif au jour de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE 17/03/2025
Accord collectif d'aménagement du temps de travail à l'année
ACCORD
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE 17/03/2025
Accord collectif relatif à la renonciation aux congés supplémentaires de fractionnement et aux modalités de prise des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE 17/03/2025
Accord collectif relatif à la mise en place de nouveaux congés exceptionnels
ACCORD
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE 13/03/2025
Accord collectif relatif au congé menstruel
ACCORD
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE 13/03/2025
Accord collectif relatif au traitement du temps de déplacement
ACCORD
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE 17/03/2025
Accord collectif relatif au forfait mobilité durable
ACCORD
Le Creux de l'enfer
Accord d'entreprise Le Creux de l'enfer 21/04/2020
Accord d'entreprise du 21/04/2020 conclu en application de l'ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 portant sur les mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD
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