Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise LES CHRYSALIDES 05/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHRYSALIDES 05/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPTOIRS 27/06/2025
Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’un intéressement au sein de l’entreprise Les Comptoirs
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPTOIRS 26/11/2025
Accord d'entreprise - congés : congés supplémentaires en remplacement des jours de fractionnement légaux ; congés payés exceptionnels pour évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPTOIRS 26/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à la mise en place de l'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPTOIRS 23/02/2026
AVENANT 2 À L’ACCORD D’INTÉRESSEMENT COLLECTIF — LES COMPTOIRS
AVENANT

Accord d'entreprise LES CONNEXIONS 28/03/2023
Accord collectif sur la forfaitisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CONNEXIONS 31/03/2023
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES CUISINIERS SOLIDAIRES 23/05/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 06/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 06/12/2021
ACCORD SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 06/12/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 06/12/2021
ACCORD SUR LES HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 04/04/2022
ACCORD NAO 2021 - VERSION 2
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 12/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 12/06/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 06/10/2023
Accord relatif au vote électronique pour les élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 24/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un congé menstruel et ménopause/péri-ménopause
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 24/06/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 25/06/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 25/06/2025
Accord d'entreprise relatif au don de congés
ACCORD

Accord d'entreprise LES EAUX VIVES EMMAUS 25/06/2025
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 09/09/2019 relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS 15/12/2017
UN PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise Les Comptoirs 26/11/2025
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise Les Comptoirs 26/11/2025
Accord d'entreprise - Mise en place du forfait jour
ACCORD