Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 19/12/2019
Accord d'entreprise sur l'Aménagement du Temps de Travail des salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 19/12/2019
PV Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL SUR LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE EN LIEN AVEC LE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 03/09/2020
Accord d'entreprise valorisation de la période de confinement en lien avec le COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 29/10/2020
Accord d'entreprise Télétravail et organisation de l'annualisation sur période de crise sanitaire en lien avec le COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 15/12/2020
Accord collectif relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET (ADAPEI 45) 16/05/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'Adapei 45
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS D AIX 30/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 22/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 10/07/2019
négociation annuelle obligatoire :négociation annuelle: rémunération,temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 14/12/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 08/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'Organisation du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 14/10/2022
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 14/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 06/03/2023
Accord entrerprise Prime Oubliés Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 06/03/2023
Accord entrerprise Mobilité durable PEP71
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 12/11/2020
Accord-dentreprise_Prime-COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 09/04/2025
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP 71 18/06/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 08 FEVRIER 2021 DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP 71 31/03/2026
ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRAN 22/01/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 09/02/2018
Accord d'entreprise mettant en place un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Les PEP CBFC 22/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DES PEP CBFC
ACCORD

Accord d'entreprise Les PEP CBFC 22/09/2020
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF A LA REPRISE PAR LES PEP CBFC de la MARPA « Les Valentines »
ACCORD