Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS 14/12/2018
PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS 20/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS 05/12/2019
PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING 02/12/2021
PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ENGAGEE AU COURS DE L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING 18/02/2022
ACCORD DE METHODE - NEGOCIATION DE L'ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING 08/11/2022
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING 06/12/2022
PROCÈS-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ENGAGÉE AU COURS DE L’ANNÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING 29/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION "LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING"
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING 06/11/2023
PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ENGAGEE AU COURS DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING 08/10/2024
Accord indemnités retraites
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTEES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING 03/12/2025
Médailles du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPRISES ADAPTÉES DES PAPILLONS BLANCS DE ROUBAIX-TOURCOING 03/12/2020
PROCÈS VERBAL RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) ENGAGÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETOILES DES PYRENEES 17/04/2023
ACCORD ENTREPRISE TEMPS PARTIEL ANNUALISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES FEMMES CHEFS D ENTREPRISES 12/07/2022
L'ACCORD DE L'ASSOCIATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS 13/05/2022
Accord collectif d'entreprise portant le statut social
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS 19/05/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS - FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D'ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES 08/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE - EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS - FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D'ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES 04/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - DISPOSITIONS SOCIALES SPECIFIQUES : DON DE JOURS ET MESURE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS AUVERGNE RHONE ALPES 20/09/2018
Acord entreprise Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS AUVERGNE RHONE-ALPES 20/09/2018
Accord d'entreprise déroulement de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DE LA MANCHE 01/06/2018
ACCORD D'HARMONISATION
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DE LA MANCHE 30/10/2018
ASTREINTES ADMINISTRATIVES
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 30/11/2018
protocole d'accord de prorogation des mandats de l'institution unique du personnel : delegués du personnel et comite d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 13/12/2017
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution d'un siège supplémentaire au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise Les Entreprises Adaptées des Papillons Blancs de Roubaix-Tourcoing 03/12/2025
NAO 2025
ACCORD