Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 13/12/2017
Accord relatif aux modalités d'attribution d'une prime exceptionnelle en 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 15/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle F/H
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 05/03/2019
accord d'établissement relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 21/12/2018
accord d'établissement relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 01/01/2020
Accord relatif à l'organisation du dialogue social au sein de l'Association Départemantale des Francas Du Doubs
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 22/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES - Crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 11/04/2022
Accord collectif de Compte Epargne Temps Gestion en Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 23/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 09/03/2023
Accord d'entreprise sur la valorisation du fait du renforcement de la maitrise professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 14/06/2022
Accord d'entreprise "Un protocole d'accord sur le droit d'expression des salariés" au sein de l'organisation
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 29/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 26/06/2024
Un Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et pour une meilleure articulation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 20/09/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote par voie électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS 18/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du dialogue social et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ILES DU PONANT 10/10/2023
ACCORD CDD OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS RESPECTUEUX 29/12/2025
Accord de structure pour un aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES LUTINS DE L ISCLES 15/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES MAINS DE BRETAGNE 07/03/2019
Un Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES MONTS QUI PETILLENT 26/09/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 12/11/2018
Accord sur le cadre de mise en place du CSE et ses modalités de fonctionnement au sein de l'Adapei 45
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 17/10/2018
Accord sur les temps de repos de l'Adapei 45
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 16/07/2019
Avenant accord de méthodes sur les modalités de négociation des accords de l'Adapei 45
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU LOIRET 19/12/2019
Accord d'entreprise sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS d'entre SAONE ETLOIRE 23/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (RP) AU SEIN DES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE
ACCORD