Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 03/07/2018
Accord d'adaptation relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 10/10/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT COLLECTIF ET A LA COUVERTURE SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 09/03/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'adaptation des NAO
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 09/03/2021
ACCORD D’ADAPTATION SUITE A LA REPRISE DU Centre social des Grésilles
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 13/09/2021
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 06/12/2021
Accord d'adaptation relatif à la reprise par LES PEP CBFC de la MARPA Pays de Courbet
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 11/01/2022
Avenant d'adaptation de l'accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 06/12/2021
Accord relatif à la mise en œuvre de contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 13/01/2022
Accord NAO relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 18/03/2022
ACCORD SUR L'EGALITE DE TRAITEMENT - LA PREVENTION DES DISCRIMINATIONS AU TRAVAIL ET DE PROMOTION DE LA DIVERSITE - L'AMELIORATION DES DONCITIONS DE TRAVAIL ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 11/05/2022
Avenant d'adaptation de l'accord relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 11/04/2022
Accord relatif aux modalités d'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 11/05/2022
Avenant d'adaptation à l'accord d'entreprise mettant en place un Comité Social et Economique eu sein des PEP CBFC
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 05/12/2022
Accord NAO relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée année 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 13/12/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21/03/2023
Avenant à l'accord relatif aux modalités d'organisation du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 26/09/2023
Avenant n°2 d'adaptation à l'accord d'entreprise mettant en place un CSE au sein des PEP CBFC
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 24/10/2023
Accord relatif aux modalités d'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 06/02/2024
Accord NAO relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 15/03/2024
Avenant à l'accord NAO relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée année 2023-2024
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 02/04/2024
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DE PERFORMANCE COLLECTIVE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES PEP CBFC
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 09/07/2024
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 09/07/2024
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 26/11/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL N°2
AVENANT

Accord d'entreprise Les PEP du Centre de la Bourgogne Franche Comté 03/07/2018
Accord de méthode relatif aux négociations des PEP CBFC
ACCORD