Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
LES TRIANDINES
Accord d'entreprise LES TRIANDINES 01/07/2024
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
LES TROIS MAISONS
Accord d'entreprise LES TROIS MAISONS 12/07/2019
Un accord sur l'Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
LIANES COOPERATION
Accord d'entreprise LIANES COOPERATION 26/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la gestion du temps de travail des salariés
ACCORD
LIEN SOCIAL ET DIFFERENCES
Accord d'entreprise LIEN SOCIAL ET DIFFERENCES 20/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - APLD
ACCORD
LIEU DE VIE DU CHATEAU DU MOLLARD
Accord d'entreprise LIEU DE VIE DU CHATEAU DU MOLLARD 12/03/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE
ACCORD
LIG INTER CONTR RACISM ANTISEM
Accord d'entreprise LIG INTER CONTR RACISM ANTISEM 28/06/2022
Accord collectif d’entreprise relatif au télétravail
ACCORD
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT 31
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT 31 09/07/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT 31 21/06/2023
Accord colletif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT 31 18/12/2025
Congés Menstruations Incapacitantes
ACCORD
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE L ISERE
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE L ISERE 13/06/2023
UN AVENANT A L'ACCORD CADRE DU 14/06/18 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE 29/09/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE 18/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE 01/07/2022
AVENANT À L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE 12/01/2023
Procès-verbal des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE 29/03/2023
Avenant à l'accord collectif sur la mise en place et le fonctionnement des représentants de proximité signé le 29 09 20
AVENANT
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE 05/10/2023
AVENANT 2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
AVENANT
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FEDERATION DES YVELINES
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FEDERATION DES YVELINES 18/11/2024
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FEDERATION DES YVELINES 09/12/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAL
ACCORD
LIGUE DE L' ENSEIGNEMENT FEDERATION DE L'ISERE
Accord d'entreprise LIGUE DE L' ENSEIGNEMENT FEDERATION DE L'ISERE 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - F.O.L. DE LA VIENNE
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - F.O.L. DE LA VIENNE 13/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 21/12/2018
EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 21/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Levallois Decouvertes
Accord d'entreprise Levallois Decouvertes 07/03/2019
ACCORD DU 7 mars 2019 RELATIF A la « Prime d’activité »
ACCORD
Lien social et différences
Accord d'entreprise Lien social et différences 05/11/2020
accord APLD
ACCORD
Ligue de l'enseignement des Alpes de Haute Provence
Accord d'entreprise Ligue de l'enseignement des Alpes de Haute Provence 02/12/2023
Accord d'entreprise sur la répartition du temps de travail des formateurs non cadres
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas