Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise MAISON DE L'AGRICULTURE 21/02/2019
Accord collectif prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU BASSIN D'EMPLOI DE STRASBOURG 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE L'ENFANCE DES JEUNES ET DE LA CULTURE 29/01/2026
Accord d'entreprise sur l'application du seuil légal des Equivalents Temps Pleins (ETP) pour le Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE L'ENFANCE DES JEUNES ET DE LA CULTURE 29/01/2026
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE LA TOUR A C L 16/12/2025
AVENANT N° 1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 3 JUILLET 2014
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE LA VIE RURALE 08/04/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE LA VIE RURALE 21/10/2025
UN ACCORD D’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ASSOCIATION MAISON DE LA VIE RURALE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE QUARTIER - LA MAISON BLEUE 08/04/2025
accord d'entreprise aménagement du temps de travail partiel à l'année
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE QUARTIER RENNES NORD SAINT MARTIN 20/11/2018
Accord d'entreprise du Compte épargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES ADOLESCENTS DU VAR 25/09/2025
Accord aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES CEDRES 12/09/2019
Accord d'entreprise relatif aux contrats de travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES ENFANTS EXTRAORDINAIRES 19/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE COLLECTIVE HEBDOMADAIRE ET A L'ATTRIBUTION DE JOURS DE RTT
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES ENTREPRISES DE THIERACHE ET DE LA SERRE 28/11/2023
Accord de substitution suite à la dénonciation de la convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES FRERES - UDV 31/07/2023
Consultation modification de prestataire et couverture frais de santé obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES DE LA CULTURE DE FLEAC 18/12/2025
Accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES DE LA CULTURE DE FLEAC 15/12/2025
Accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 23/08/2018
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail des salariés à temps partiel du régime général de la convention collective de l'animation
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 11/03/2019
Accord concernant la prime exceptionnelle de pouvoir d'acchat
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 09/10/2023
Période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 15/01/2025
Suppression de la pause méridienne pour les animateurs Enfance-Jeunesse
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 15/01/2025
Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 24/06/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 09/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS PARTIEL MODULE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 01/02/2021
ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 15/09/2023
aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD