Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 16/10/2025
AVENANT DE REVISION ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES HAUTES-PYRENEES 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail, aux congés payés et aux modalités de récupération des temps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU CENTRE VAL DE LOIRE 09/07/2024
Accord d'entreprise n°1 relatif à un aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU MORBIHAN 31/08/2025
ACCORD COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEP 06/09/2019
Aménagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX DELEGATION 44 13/03/2019
Accord sur l'application de la modulation de type B
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 21/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 21/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 31/05/2021
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 21/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 24/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'AVENANT 182 CCN ECLAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT LAIQUE 35 13/04/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS 06/02/2018
un accord relatif à la prorogation des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS 30/11/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 10/09/2019
Avenant n°1 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 22 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 15/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 29/01/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 07/03/2024
Accord collectif portant sur les negociations annuelles sur les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 15/10/2024
Accord collectif relatif à la Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 07/03/2025
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 14/05/2025
Accord collectif relatif à la prévention des discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 17/10/2025
Avenant n°2 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 22 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 17/10/2025
Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 06/03/2026
Accord collectif relatif à l'insertion et l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISEMITISME 15/07/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD