Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 16/10/2025
AVENANT DE REVISION ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/12/2023
AVENANT
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES HAUTES-PYRENEES
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES HAUTES-PYRENEES 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail, aux congés payés et aux modalités de récupération des temps de trajet
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU CENTRE VAL DE LOIRE 09/07/2024
Accord d'entreprise n°1 relatif à un aménagement du temps de travail
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU MORBIHAN
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU MORBIHAN 31/08/2025
ACCORD COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEP
Accord d'entreprise LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DEP 06/09/2019
Aménagement du temps de travail a temps partiel sur l'année
ACCORD
LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX DELEGATION 44
Accord d'entreprise LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX DELEGATION 44 13/03/2019
Accord sur l'application de la modulation de type B
ACCORD
LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE
Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 21/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 21/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 31/05/2021
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 21/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT FEDERAT DEP ISERE 24/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'AVENANT 182 CCN ECLAT
ACCORD
LIGUE ENSEIGNEMENT LAIQUE 35
Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT LAIQUE 35 13/04/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD
LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS
Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS 06/02/2018
un accord relatif à la prorogation des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE ENSEIGNEMENT PAS CALAIS 30/11/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 10/09/2019
Avenant n°1 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 22 décembre 1999
AVENANT
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 15/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 29/01/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 07/03/2024
Accord collectif portant sur les negociations annuelles sur les rémunérations
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 15/10/2024
Accord collectif relatif à la Mobilité Durable
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 07/03/2025
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 14/05/2025
Accord collectif relatif à la prévention des discriminations
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 17/10/2025
Avenant n°2 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 22 décembre 1999
AVENANT
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 17/10/2025
Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX 06/03/2026
Accord collectif relatif à l'insertion et l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISEMITISME
Accord d'entreprise LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISEMITISME 15/07/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
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