Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX 18/12/2024
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein, sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX 06/02/2025
Un accord d'entreprise portant sur l'amélioration des conditions de travail pendant la période des menstruations
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX 14/03/2025
Un accord portant sur la mise en place du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX DE LOIRE-ATLANTIQUE 24/05/2023
Accord sur l’application de la modulation pour les temps partiels
ACCORD

Accord d'entreprise LIVE DMA 27/11/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LMDES 09/10/2019
UN Accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTIQUE SEINE NORMANDIE 01/04/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LOIR-ET-CHER ATTRACTIVITE 30/11/2020
Accord d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail sous forme de forfait jours sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE OCEANE ENVIRONNEMENT 25/06/2021
Accord collectif sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LOIREADD' 23/07/2024
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LPO AUVERGNE RHONE-ALPES 31/01/2020
ACCORD COLLECTIF ASSOCIATION LPO AUVERGNE-RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise LPO AUVERGNE RHONE-ALPES 25/02/2020
ACCORD COLLECTIF LPO AUVERGNE-RHONE-ALPES AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise LPO AUVERGNE RHONE-ALPES 08/04/2021
ACCORD COLLECTIF LPO AUVERGNE-RHONE-ALPES AVENANT n°2
AVENANT

Accord d'entreprise LPO AUVERGNE RHONE-ALPES 03/02/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif LPO AUVERGNE-RHONE-ALPES
AVENANT

Accord d'entreprise LPO AUVERGNE RHONE-ALPES 18/07/2022
ACCORD COLLECTIF ASSOCIATION LPO AUVERGNE-RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise LPO BRETAGNE 16/12/2025
Un Accord relatif à l'Aménagement et la Répartition du Temps de Travail sur l'Année
ACCORD

Accord d'entreprise LPO France 05/12/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LPO France 12/12/2025
Accord collectif relatif à la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise Lille Design 31/12/2018
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MAILLAGE 11/07/2024
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de l'association Maillage
ACCORD

Accord d'entreprise MAILLAGES 01/07/2021
Accord collectif d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON AGRICULTURE BIOLOGIQUE 16/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE JEUNES ET DE CULTURE 28/02/2023
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE JEUNES ET DE CULTURE 19/05/2025
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE L EUROPE LE MANS SARTHE 13/02/2025
Aménagement travail pour temps partiel
ACCORD