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Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

MAISON JULIEN GRACQ

Accord d'entreprise MAISON JULIEN GRACQ 08/04/2019
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel
ACCORD

MAISON POUR TOUS DE PENHARS

Accord d'entreprise MAISON POUR TOUS DE PENHARS 12/12/2018
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

MAISON QUARTIER CROIX BERTHAUD

Accord d'entreprise MAISON QUARTIER CROIX BERTHAUD 20/09/2023
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

MAISON TOUS LOISIRS CULTURE A CAZERES

Accord d'entreprise MAISON TOUS LOISIRS CULTURE A CAZERES 09/09/2020
ACCORD SUR L'INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE CRISE SANITAIRE 2020 - COVID 19
ACCORD

MANGER BIO D'ICI ALPES-BUGEY

Accord d'entreprise MANGER BIO D'ICI ALPES-BUGEY 14/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES DE LA PRIME ANNUELLE
ACCORD

MANGER BIO EN CENTRE - VAL DE LOIRE

Accord d'entreprise MANGER BIO EN CENTRE - VAL DE LOIRE 12/10/2022
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

MANGER BIO ISERE

Accord d'entreprise MANGER BIO ISERE 27/03/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

MARGE SAUVAGE

Accord d'entreprise MARGE SAUVAGE 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE relative à la mise en place d’un Compte Épargne-Temps (CET) au sein de l’association marge sauvage
ACCORD

MARPA LA RESIDENCE GATINAISE - ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON D'ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES DE CORBEILLES EN GATINAIS

MARTINIQUE DEVELOPPEMENT AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE COOPERATION REGIONALE

Accord d'entreprise MARTINIQUE DEVELOPPEMENT AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE COOPERATION REGIONALE 18/09/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail au sein de Martinique Développement
ACCORD

MAS SAINT CLAIR

Accord d'entreprise MAS SAINT CLAIR 27/12/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/02/21 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MAS SAINT CLAIR 27/12/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MASSIVE IMPACT

Accord d'entreprise MASSIVE IMPACT 30/05/2022
ACCORD FORFAIT-JOURS
ACCORD

MATERRIO NORMANDIE

Accord d'entreprise MATERRIO NORMANDIE 09/03/2023
accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

MAYENNE NATURE ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise MAYENNE NATURE ENVIRONNEMENT 15/12/2025
Accord cadre annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAYENNE NATURE ENVIRONNEMENT 15/12/2025
Accord collectif congés d'ancienneté
ACCORD

MEDECINS SANS FRONTIERES LOGISTIQUE

Accord d'entreprise MEDECINS SANS FRONTIERES LOGISTIQUE 27/05/2021
Avenant N°1 à l'accord collectif fixant les conditions de recours au forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise MEDECINS SANS FRONTIERES LOGISTIQUE 23/09/2024
ACCORD CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise MEDECINS SANS FRONTIERES LOGISTIQUE 26/03/2025
Avenant N°2 à l'accord collectif fixant les conditions de recours au forfait en jours
AVENANT

MEDEF DE LA DROME ET DE L'ARDECHE

Accord d'entreprise MEDEF DE LA DROME ET DE L'ARDECHE 19/02/2021
UN ACCORD REFERENDAIRE SUR LE FORFAIT JOUR
ACCORD

MEDIANCE 13

Accord d'entreprise MEDIANCE 13 13/12/2019
Avenant à l'accord collectif du 13 Mars 2017 entré en vigueur en date du 1er Avril 2017
AVENANT

MEDIANCE 66

Accord d'entreprise MEDIANCE 66 17/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MEDITERRANEAN PROTECTED AREAS NETWORK

Accord d'entreprise MEDITERRANEAN PROTECTED AREAS NETWORK 05/11/2019
ACCORD CONGÉS PAYES
ACCORD

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