Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
MEDSO
Accord d'entreprise MEDSO 22/05/2025
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du travail de nuit au sein de l'Association MEDSO
ACCORD
MELI-MELO
Accord d'entreprise MELI-MELO 17/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
MIFE LOIRE SUD
Accord d'entreprise MIFE LOIRE SUD 23/04/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
MIGRADOUR
Accord d'entreprise MIGRADOUR 21/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise MIGRADOUR 03/01/2022
Accord de modification de la période des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise MIGRADOUR 01/01/2022
Avenant de révision annualisation du temps de travail
AVENANT
MIGRATIONS SANTE ALSACE
Accord d'entreprise MIGRATIONS SANTE ALSACE 17/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES INTERPRETES
ACCORD
MIGRATIONS SANTE LANGUEDOC (CESAM)
Accord d'entreprise MIGRATIONS SANTE LANGUEDOC (CESAM) 17/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL - JUIN 2025
ACCORD
MINALOGIC AUVERGNE-RHONE-ALPES
Accord d'entreprise MINALOGIC AUVERGNE-RHONE-ALPES 02/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD
Accord d'entreprise MINALOGIC AUVERGNE-RHONE-ALPES 02/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA SUPPRESSION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT ET A L'OCTROI DE JOURS DE CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise MINALOGIC AUVERGNE-RHONE-ALPES 25/05/2023
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
MISSION ATTRACTIVITE HDF-COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES CONGRES
Accord d'entreprise MISSION ATTRACTIVITE HDF-COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES CONGRES 23/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
MISSION LOCALE INSERTION EMPLOI
Accord d'entreprise MISSION LOCALE INSERTION EMPLOI 06/12/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF POUR L’ATTRIBUTION DE TITRES RESTAURANT
AVENANT
MISSIONS SOUTIEN ACCOMPAGNEMENT INSERTION ORNE
Accord d'entreprise MISSIONS SOUTIEN ACCOMPAGNEMENT INSERTION ORNE 18/03/2024
Avenant n°1 à l’accord d'entreprise relatif au congé rémunéré enfant malade signé le 20 décembre 2023
AVENANT
MISSIONS PERE CESTAC
Accord d'entreprise MISSIONS PERE CESTAC 26/09/2018
Accord d'Entreprise relatif au forfait annuel jours CCN51
ACCORD
Accord d'entreprise MISSIONS PERE CESTAC 20/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise MISSIONS PERE CESTAC 15/09/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
MJC Boby LAPOINTE
Accord d'entreprise MJC Boby LAPOINTE 03/11/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement annuel Temps Partiel
ACCORD
MJC CASTANET TOLOSAN
Accord d'entreprise MJC CASTANET TOLOSAN 30/06/2023
accord entreprise amenagement temps du travail a temps partiel
ACCORD
MJC ESPACE SOPH ARTS
Accord d'entreprise MJC ESPACE SOPH ARTS 11/10/2019
Accord d'entreprise pour une réduction de durée mandat CSE de 4 à 2 ans
ACCORD
Accord d'entreprise MJC ESPACE SOPH ARTS 12/06/2025
Avenant à l'accord d'entreprise du 11 octobre 2019
AVENANT
MJC LA BAULE
Accord d'entreprise MJC LA BAULE 01/10/2025
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
MJC LUC-LA-PRIMAUBE
Accord d'entreprise MJC LUC-LA-PRIMAUBE 04/12/2023
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise MJC LUC-LA-PRIMAUBE 04/12/2023
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
MJC LUCIE AUBRAC
Accord d'entreprise MJC LUCIE AUBRAC 18/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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