Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 26/11/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'un CET au sein des PEP CBFC
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 18/02/2025
Accord NAO relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 18/02/2025
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au don de jours
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 16/12/2025
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2026 des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 16/12/2025
Avenant à l'accord relatif aux modalités d'organisation du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE 15/12/2025
Accord d'adaptation suite à la reprise des ALSH Périscolaires de la communauté de communes de Norges et Tille
ACCORD

Accord d'entreprise LES PEP71 13/05/2022
Accord collectif NAO - pour du 1er janvier 2022 au 30 juin 20223
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES CANTINES 21/01/2019
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES CANTINES BORDEAUX 09/09/2025
accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES CANTINES BRUZ 03/02/2025
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES CANTINES LYON PERRACHE 16/03/2022
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES CANTINES MACON 30/01/2025
Accord organisation et amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES CANTINES OULLINS 22/04/2022
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES CANTINES RESEAU 21/02/2020
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES CANTINES RESEAU 26/09/2022
Accord relatif à l'organisation du travail, des congés, et à la mise en œuvre de "la semaine de 4 jours"
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES CANTINES-ANNECY 28/02/2022
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITES FRIMOUSSES 16/02/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST 15/09/2020
Un Accord sur l'Aménagement Annuel Temps Partiel
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST 02/12/2020
Un Accord sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST 02/12/2020
Un Accord sur les Salaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST 10/02/2021
Un Accord sur les Frais Professionnels Liés aux Missions
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST 19/01/2021
n Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST 18/06/2021
Un Accord d’Entreprise Aménagement Temps de a Temps Partiel sur L'Année pour les Animateurs.Trice-Médiateur.Trices Scientifique Type 2
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST 16/06/2021
Un Accord Gestion Heures Complémentaires des Temps Partiels
ACCORD

Accord d'entreprise Les petits débrouillards grand ouest 15/09/2020
Un Accord sur le Vote Electronique pour l'Election des Membres du CSE
ACCORD