Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE 17/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires individualisés avec possibilité de report d'heures
ACCORD
Accord d'entreprise LE MOUVEMENT ASSOCIATIF HAUTS DE FRANCE 23/06/2025
Accord collectif relatif à la subrogation et au maintien de salaire
ACCORD
LE PETIT MONDE ET L'UNIVERS
Accord d'entreprise LE PETIT MONDE ET L'UNIVERS 08/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'OBLIGATION DE NOURRITURE
ACCORD
LE PLANING FAMILIAL 05
Accord d'entreprise LE PLANING FAMILIAL 05 28/03/2023
Accords d'association -Planning Familial 05
ACCORD
LE POOOL
Accord d'entreprise LE POOOL 13/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise LE POOOL 30/03/2022
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise LE POOOL 31/03/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise LE POOOL 19/12/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
LE REGARD SE POSE
Accord d'entreprise LE REGARD SE POSE 06/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD
LE RESERVOIR LA RESSOURCERIE DU PAYS DE RETZ
Accord d'entreprise LE RESERVOIR LA RESSOURCERIE DU PAYS DE RETZ 27/04/2023
Accord relatif à la réduction du délai de carence de la sécurité sociale dans le cadre de l'arrêt maladie
ACCORD
Accord d'entreprise LE RESERVOIR LA RESSOURCERIE DU PAYS DE RETZ 09/10/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif aux journées enfants malades, signé le 23/10/2018
AVENANT
Accord d'entreprise LE RESERVOIR LA RESSOURCERIE DU PAYS DE RETZ 27/03/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux congés d'ancienneté, signé le 11/03/2020
AVENANT
LE RESSORT - ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI
Accord d'entreprise LE RESSORT - ENTREPRISE A BUT D'EMPLOI 13/12/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
LE RIGODON
Accord d'entreprise LE RIGODON 03/06/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LE SOLEIL LEVAIN
Accord d'entreprise LE SOLEIL LEVAIN 11/03/2024
Accord relatif à la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD
LES AMIS D'ENGAGE
Accord d'entreprise LES AMIS D'ENGAGE 18/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LES AMIS DE LA TERRE
Accord d'entreprise LES AMIS DE LA TERRE 25/02/2021
Accord d'entreprise forfait jour
ACCORD_CAD
LES AMIS DE LA VACHE QUI LIT
Accord d'entreprise LES AMIS DE LA VACHE QUI LIT 27/05/2025
L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PLEIN SUR L’ANNÉE
ACCORD
Accord d'entreprise LES AMIS DE LA VACHE QUI LIT 28/05/2025
L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD
LES ANTILOPES
Accord d'entreprise LES ANTILOPES 28/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un aménagement du temps de travail sous forme de forfait annuel en jours
ACCORD
LES ASSEMBLEURS
Accord d'entreprise LES ASSEMBLEURS 09/01/2023
Accord collectif forfait jours - Les Assembleurs
ACCORD
Accord d'entreprise LES ASSEMBLEURS 09/03/2026
AVENANT DE REVISION FORFAIT JOUR
AVENANT
LES BRICOS DU COEUR
Accord d'entreprise LES BRICOS DU COEUR 16/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES BRICOS DU COEUR
ACCORD
Le Réservoir - La Ressourcerie du Pays de Retz
Accord d'entreprise Le Réservoir - La Ressourcerie du Pays de Retz 27/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté
ACCORD
Les Amis de Van
Accord d'entreprise Les Amis de Van 14/11/2023
Accord sur le travail intermittent
ACCORD
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