Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise GCS CONFLUENT 24/04/2025
Accord relatif au vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique du GCS Confluent
ACCORD

Accord d'entreprise GCS SERRIS 19/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour le GCS Serris
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS APAJH 22-29-35 05/07/2018
Accord portant sur l'exercice du droit syndical et des fonctions représentatives
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS APAJH 22-29-35 22/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS APAJH 22-29-35 09/10/2019
Accord portant la mise en place du CSE et sur l'exercice du droit syndical et des fonctions représentatives du personnel au sein du GCSMS APAJH 22-29-35
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS APAJH 22-29-35 14/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS APAJH 22-29-35 14/12/2023
AVENANT A L’ACCORD DE SUBSTITUTION DU 19 DECEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS APAJH 22-29-35 14/12/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PARTICIPATION VOLONTAIRE DE L’EMPLOYEUR A LA COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise GCSMS APAJH 22-29-35 19/02/2024
Accord de méthode périodicité des négociations obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS APAJH COTES D'ARMOR ET FINISTERE ET ILLE ET VILAINE 16/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GCSMS AQUEDUC 12/12/2022
accord d'annualisation de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GDS BRETAGNE 22/01/2018
UN ACCORD DE METHODE concernant L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GDSB IDENTIFICATION ASSOCIATION BETAI 16/01/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION DEUX MILLE TRENTE 14/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GENTIANA SOCIETE BOTANIQUE DAUPHINOISE DOMINIQUE VILLARS 07/02/2022
UN AVENANT A L'ACCORD RTT DU 15 NOVEMBRE 2001
AVENANT

Accord d'entreprise GERME 18/02/2022
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GERONTOPOLE AUVERGNE RHONE-ALPES DE SAINT ETIENNE 14/12/2020
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail sur l annee
ACCORD

Accord d'entreprise GERONTOPOLE AUVERGNE RHONE-ALPES DE SAINT ETIENNE 09/07/2024
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini, au délai de prévenance et préavis, à la renonciation des jours de fractionnement, au congé exceptionnel, à la classification
ACCORD

Accord d'entreprise GERONTOPOLE DES PAYS DE LA LOIRE 15/12/2021
Accord portant convention d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GERONVIE DOMICILE 05/12/2018
ACCORD D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise GERONVIE DOMICILE 05/12/2018
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GERS TOURISME EN GASCOGNE 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DENONCIATION D'USAGE-LA GRATIFICATION ANNUELLE-LA JOURNEE DE SOLIDARITE-LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise GESCOP POITOU CHARENTES 03/11/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GEST CINE JEUNE AISNE FEST INTER DE CINEMA 17/01/2024
ACCORD INSTITUANT L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL À TEMPS PLEIN SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION COMMERC INDUST ARTISAN MARSEILLE 26/02/2021
Accord TRANSCO
ACCORD