Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 21/12/2021
Accord collectif sur la reconnaissance de l'UES WWF France et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 21/12/2021
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats en cours de la représentation du personnel et syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 24/01/2022
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'UES WWF France
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 10/06/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 20/02/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 13/03/2024
Accord collectif NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 10/01/2025
Accord sur l'UES et le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS MONDIAL POUR LA NATURE FRANCE 12/11/2025
ACCORD COLLECTIF NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS PARITAIRE DE SECURISATION DES P 09/07/2018
PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 21/06/2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS POUR UNE PRESSE LIBRE 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE PICARDIE 03/04/2024
Accord relatif aux jours de carence en cas d’absence d’un salarié pour maladie non professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE PICARDIE 03/04/2024
Accord relatif à la mise en place d’un congé spécial facultatif annuel supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE PICARDIE 05/06/2024
Accord relatif à l’organisation des temps de travail et des temps de repos
ACCORD

Accord d'entreprise FONGECIF BASSE NORMANDIE 30/04/2019
accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre d'établissements distincts en vue de la mise en place du conseil social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONGECIF BASSE NORMANDIE 30/04/2019
LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONGECIF BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 20/02/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONGECIF BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 20/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONGECIF HAUTS-DE-FRANCE 19/11/2018
Accord Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONGECIF HAUTS-DE-FRANCE 09/07/2018
Accord de Méthode
ACCORD

Accord d'entreprise FONGECIF HAUTS-DE-FRANCE 27/09/2018
Accord Rémunération, Temps de Travail et Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FONGECIF HAUTS-DE-FRANCE 28/10/2019
Accord Rémunération, Temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FOODSWEETFOOD 08/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FORCO ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR A 09/11/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FORCO ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR A 20/12/2018
Avenant de prorogation de l'Accord Egalité professionnelle Hommes Femmes
AVENANT

Accord d'entreprise Fongecif Hauts-de-France 11/09/2018
Accord Egalité Professionnelle
ACCORD