Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 20/01/2022
Accord issu de la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 24/11/2022
Accord négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 22/12/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Fondation Saint Jean de Dieu
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 09/06/2022
Accord collectif relatif au budget des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 05/01/2023
accord de territoire relatif à la valorisation des jours de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 02/08/2022
Accord collectif mesures urgentes estivales
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 30/06/2023
Accor sur la rénovation du dialogue social 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU - CENTRE MEDICO SOCIAL LECOURBE 03/07/2020
Accord d'Etablissement sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAVART 31/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAVART 19/10/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique ( CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION SAVART 19/10/2018
Accord relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour l’élection des membres du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION UNIVERSITE COTE D'AZUR 31/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION UNIVERSITE GRENOBLE ALPES 20/05/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION WWF FRANCE - PANDA EURL 15/02/2018
Un accord sur la réduction négociée du temps de travail pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION YVES-ROCHER 15/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT LA MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE ET LE RECOURS AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATIONS SAVART 16/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDES FONDS DE DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE 15/12/2022
Accord collectif relatif à l'instauration d'un dispositif de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS CRE'ATLANTIQUE 26/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES D’ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS CRE'ATLANTIQUE 26/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES CHEFS D'ENTREPRISE ARTISANALE INSCRIT AU REPETOIRE DES METIER 05/01/2022
Accord collectif de travail portant sur le statut social des salariés du FAFCEA
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation Savart 13/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation Yves Rocher 13/07/2020
Temps de travail et télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Fonds de Dotation 27/11/2023
Accord passage en CP jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise Fonds de dotation 27/11/2023
Modification de la période de référence des congés payés vers l'année civile
ACCORD

Accord d'entreprise Fonds de dotation 27/11/2023
Accord renouvellement de la période d'essai
ACCORD