Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FONDATION DE NICE PATRONAGE SAINT-PIER 01/06/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE NICE PATRONAGE SAINT-PIER 16/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE NICE PATRONAGE SAINT-PIER 16/07/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE NICE PATRONAGE SAINT-PIER 24/01/2019
Accord de méthode Qualité de Vie au Travail - Egalité Profesionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE NICE PATRONAGE SAINT-PIERRE ACTES 06/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES SALARIALES VISANT A AMELIORER L'ATTRACTIVITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE NICE PATRONAGE SAINT-PIERRE ACTES 26/09/2022
Accord Relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE NICE PATRONAGE SAINT-PIERRE ACTES 26/09/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES « ANNEE 2022 » DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FONDATION DE NICE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DE PURPAN 07/11/2023
Accord instaurant des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DU PATRIMOINE 05/10/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de la Fondation du patrimoine
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR LA BIODIVERSITE 29/10/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 14/09/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 29/12/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/11/22 RELATIF A LA REPARTITION DU FINANCEMENT DES COTISATIONS AUX GARANTIES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 13/08/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/11/22 RELATIF AUX COTISATIONS DES GARANTIES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 23/09/2024
UN ACCORD RELATIF A LA FONDATION SUR LA PRISE EN CHARGE EMPLOYEUR DES FRAIS DE TRANSPORT EN COMMUN DE 70 %
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 06/02/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/11/22 RELATIF A LA REPARTITION DU FINANCEMENT DES COTISATIONS AUX GARANTIES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 21/11/2025
UN ACCORD RELATIF A LA GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 16/01/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/11/22 RELATIF A LA REPARTITION DU FINANCEMENT DES COTISATIONS AUX GARANTIES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION GEORGES BOISSEL 22/09/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/08/19 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION GUSTAVE ROUSSY (Généraliste - Forfait Jours, Recours CDD Objet Défini et CDI Opération - Accord) 18/12/2025
Un Accord Collectif n° 2025-12 Relatif à la Mise en Place d’un Forfait Jours Annuel, et aux Modalités de Recours au Contrat de Travail à Durée Déterminée à Objet Défini et au Contrat à Durée Indéterminée d’Opération
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION INRIA 20/09/2023
Accord d’entreprise relatif au contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ISAE SUPAERO 14/01/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LA FRANCE S ENGAGE 23/02/2021
Accord d’entreprise relatif à la mise en place et aux conditions d’application de conventions individuelles de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LE REFUGE 24/05/2023
Accord sur l'organisation d'Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MALADIES RARES 22/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MEDERIC ALZHEIMER 13/01/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES DE NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD