Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE

AVENANT DE REVISION TOTALE DE L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 21 DECEMBRE 1999 ET DE SES AVENANTS

4 accords de la société FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE

Le 08/12/2023

• Durée collective du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail à temps partiel
• Forfaits (en heures, en jours)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Durée collective du temps de travail
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail à temps partiel
• Forfaits (en heures, en jours)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Mise à jour : 2024-08-19

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/