Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION DEPT MOSEL 22/03/2019
Accord relatif à la prévention des facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION REGIONALE 26/03/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION REGIONALE DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 03/12/2025
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE FAMILLES RURALES FEDERATION DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES GROUPEMENT D'EMPLOYEU 05/12/2017
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES GROUPEMENT D'EMPLOYEURS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 06/06/2024
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES SAP 45 - FEDERATION DEPARTEMENTAL DU LOIRET 13/12/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILOTOISE 25/06/2020
ACCORD relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FARAGO FRANCE 26/09/2024
FARAGO FRANCE - ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FASSIC 16/12/2022
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts de la FASSIC en vue des élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FCPE 02/10/2020
Négociation Annuelle Ordinaire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FCPTS - FEDERATION DES COMMUNAUTES PROFESSIONNELLES TERRITORIALES DE SANTE 20/12/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FDGDON 29 18/12/2024
Accord entreprise FDGDON 29
ACCORD

Accord d'entreprise FDGDON MORBIHAN 21/12/2020
Accord Aménagement annuel du temps de travail et compte epargne temps FDGDON Morbihan
ACCORD

Accord d'entreprise FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE 04/02/2022
Versement d'une gratification de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise FED DEPT PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU 09/01/2019
Accord portant sur la mise en place d'un contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FED FR DES PSYCHOLOGUES ET PSYCHOLOGIE 25/01/2023
ACCORD DU 19/12/2022 RELATIF AUX PÉRIODES D’ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FED FR DES PSYCHOLOGUES ET PSYCHOLOGIE 29/09/2025
supression jours de carence
ACCORD

Accord d'entreprise FED FR DES PSYCHOLOGUES ET PSYCHOLOGIE 29/09/2025
conges pour evenement familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise FED FRANC SOC PROTECT NATURE 28/02/2022
Accord d'entreprise collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FED FRANC SOC PROTECT NATURE 28/02/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement de la réduction du temps de travail à FNE
ACCORD

Accord d'entreprise FED FRANC SOC PROTECT NATURE 14/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES A FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FED HT RHIN PECHE PROTEC MILIEU AQUATI 12/01/2023
Accord Entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise FED HT RHIN PECHE PROTEC MILIEU AQUATIQUE 22/11/2021
Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche et des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise FED NOUVELLE AQUITAINE DES MAISONS ET POLES DE SANTE PLURIPROFESSIONNELS 16/03/2023
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FEDE DEPART CUMA 20/02/2023
Accord d'entreprise
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