Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 27/06/2019
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE SUIVI PAR LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA TRANSFORMATION D’AGEFOS PME EN OPCO
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 27/06/2019
ACCORD CADRE SUR LA POLITIQUE DE REMUNERATION
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 11/07/2019
ACCORD N.A.O 2019 U.E.S AGEFOS PME
ACCORD

Accord d'entreprise FAF AGEFOS PME 21/11/2019
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU NOMBRE DE JOURS ARTT POUVANT ETRE PLACES SUR LE CET EN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAFIEC 19/02/2019
NAO 2ème partie : primes et dotation exceptionnelle attribuée au CE
ACCORD

Accord d'entreprise FAFIEC 18/12/2018
AVENANT N°2 ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DETERMINATION PERIODES DE FORTE ACTIVITE
AVENANT

Accord d'entreprise FAFIEC 19/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (Phase expérimentale)
ACCORD

Accord d'entreprise FAFIEC 02/07/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail - Prolongation de l'expérimentation du 4 juillet 2019 au 15 septembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAFIH 20/12/2018
Accord de prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise FAFIH ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE (OPCA) DE L’HOTELLERIE, DE LA RESTAURATION ET DES ACTIV 22/05/2018
STATUT SOCIAL DU PERSONNEL DU FAFIH - MODIFIE LE 22 MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAIR - FINANCER ACCOMPAGNER IMPACTER RASSEMBLER 10/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES JEUNES EDUCATION PROJETS CITOYENS ET SOLIDAIRES - LA PASSERELLE 26/12/2022
ACCORD ENTREPRISE SYSTEME DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES - FEDERATION DEPARTEMENTALE DU LOIRET 14/11/2025
ACCORD RELATIF AUX NAO POUR 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES CHATILLON-SUR-INDRE 11/04/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS PARTIEL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES DU LOIRET 06/10/2017
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FED DEPART DU LOIRET 24/06/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERAT DEP HERAUL 13/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'HARMONISATION DES PRATIQUES ET A L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION DEPARTEMENTALE 04/11/2019
ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION DEPARTEMENTALE DE VENDEE 30/09/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 28/01/2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION DEPARTEMENTALE DE VENDEE 07/06/2023
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 28/01/2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION DEPARTEMENTALE DE VENDEE 13/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION DEPARTEMENTALE DU LOIRET 06/12/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION DEPARTEMENTALE DU LOIRET 27/01/2020
Avenant à l'accord du 6/12/2019 sur la négociation annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION DEPARTEMENTALE DU LOIRET - UES FAMILLES RURALES SAP DU LOIRET 17/02/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION DEPT MOSEL 22/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes et hommes au travail
ACCORD