Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Accord d'entreprise ENVIE ENVIRONNEMENT ET EMPLOI 49 20/03/2023
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une classification et de droits supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE ENVIRONNEMENT ET EMPLOI 49 20/03/2023
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROBAT GRAND EST - ARCAD LQE 29/05/2019
Un Accord relatif à l'annualisation du temps de travail des salariés en modulation B
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROBAT OCCITANIE 17/12/2021
L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE ET LA PERENNISATION DU DISPOSITIF DE JRTT EN DECOULANT
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIROBAT OCCITANIE 04/05/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise EOLLIS 23/02/2020
Accord Collectif relatif à la durée l'organisation et l'aménagement du temps de travil au sein de l'association EOLLIS
ACCORD

Accord d'entreprise EPI BRETAGNE 02/12/2022
Accord collectif d’entreprise sur le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise EPI'CERISE 18/11/2024
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EPISOL 28/11/2024
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EQUIPE NATIONALE D'INTERVENTION EN PRE 12/04/2019
accord entreprise ENIPSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 14/12/2017
UN ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 15/02/2019
un accord d'entreprise de substitution relatif au régime obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 08/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 15/02/2019
Négociations annuelles obligatoires 2018 - Un procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 29/07/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2020 Proces verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 11/10/2021
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat-Prime Macron
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 07/07/2022
UN ACCORD DE NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 16/12/2022
Accord d'entreprise portant sur le remboursement des frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 04/07/2023
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 07/07/2022
UN ACCORD DE NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 04/10/2023
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 04/10/2023
Accord a la prorogation des mandats du comite social et economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ESC - FORCE OUEST 20/02/2025
Négociations Annuelles Obligatoires 2024 Procès-verbal d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise ESC FORCE OUEST 28/09/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 PROCES VERBAL ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ESC Force Ouest 14/02/2019
Un Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement
ACCORD