Accords d'entreprise : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
EDITIONS LLB
Accord d'entreprise EDITIONS LLB 06/02/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD
EFFICIENCE SANTE AU TRAVAIL
Accord d'entreprise EFFICIENCE SANTE AU TRAVAIL 16/01/2020
accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EFFICIENCE SANTE AU TRAVAIL 17/11/2020
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise EFFICIENCE SANTE AU TRAVAIL 28/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2022)
ACCORD
Accord d'entreprise EFFICIENCE SANTE AU TRAVAIL 21/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise EFFICIENCE SANTE AU TRAVAIL 10/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
EKOLO GEEK
Accord d'entreprise EKOLO GEEK 14/01/2023
Accord Modulation annuelle pour le personnel à temps partiel
ACCORD
ELIAD CENTRE DE SANTE DU PAYS DE LURE
Accord d'entreprise ELIAD CENTRE DE SANTE DU PAYS DE LURE 29/09/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L ASSOCIATION CENTRE DE SANTE DU PAYS DE LURE
ACCORD
ELIANCE
Accord d'entreprise ELIANCE 22/12/2020
Accord portant sur la révision de l'accord relatif aux congés et congés pour événements familiaux
ACCORD
Accord d'entreprise ELIANCE 22/12/2020
Accord portant sur la grille de rémunération des métiers de MJPM et DPF
ACCORD
Accord d'entreprise ELIANCE 05/01/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF COMPTE EPARGNE TEMPS DU 07/12/2018
AVENANT
Accord d'entreprise ELIANCE 17/11/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ELIANCE 18/11/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'OCTROI D'UNE PRIME LIEE A LA FORMATION MJPM DU 01/11/2019
ACCORD
Accord d'entreprise ELIANCE 18/11/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF COMPTE EPARGNE TEMPS DU 07/12/2018 ET SON AVENANT DU 01/02/2022
ACCORD
Accord d'entreprise ELIANCE 01/07/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
EMMAUS ACTION OUEST
Accord d'entreprise EMMAUS ACTION OUEST 18/12/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ORGANISATION DU TELETRAVAIL ET JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
EMMAUS ARIEGE FONDATEUR ABBE PIERRE
Accord d'entreprise EMMAUS ARIEGE FONDATEUR ABBE PIERRE 12/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise EMMAUS ARIEGE FONDATEUR ABBE PIERRE 17/11/2025
Accord collectif d'entreprise CET
ACCORD
EMMAUS INTERNATIONAL
Accord d'entreprise EMMAUS INTERNATIONAL 22/06/2021
Accord d'entreprise Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise EMMAUS INTERNATIONAL 12/12/2023
Accord de méthode portant sur l'élaboration d'un accord collectif suite à la dénonciation du statut Emmaüs de 2006 et de ses annexes
ACCORD
Accord d'entreprise EMMAUS INTERNATIONAL 04/07/2024
Accord sur la grille des emplois, qualifications et rémunérations
ACCORD
Accord d'entreprise EMMAUS INTERNATIONAL 23/07/2025
Forfait mobilité durable
ACCORD
EMPLOIS SOLIDAIRES DU PENTHIEVRE
Accord d'entreprise EMPLOIS SOLIDAIRES DU PENTHIEVRE 13/10/2025
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
EN CHEMIN
Accord d'entreprise EN CHEMIN 14/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE DE L'ASSOCIATION EN CHEMIN
ACCORD
ENER'GENCE, AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DU PAYS DE BREST (ALEC)
Accord d'entreprise ENER'GENCE, AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DU PAYS DE BREST (ALEC) 21/03/2019
Un Accord instaurant au sein de l'association Ener'gence la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat allouée par la loi N°2018-1213 du 24 décembre 2018 portant mesures d'urgences économiques et sociale
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas